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Manifestations temporaires, contrôle en matière de sécurité et d'accessibilité. - Fête de la musique : plans, devis, rapports, correspondance, attestation (2006). Forum Emploi salle Jacques-Brel : plans, correspondance, compte rendu de réunion, rapports, procès-verbaux, attestation, extrait du registre de sécurité contre l'incendie, article de journal (2006). Salon de l'artisanat salle Jacques-Brel : plan, correspondance, dossier technique, procès-verbaux, compte rendu de réunion (2006). Marché de Noël et patinoire mail Charles-de-Gaulle, passage de la commission communale de sécurité et d'accessibilité (CCSA) : plan, compte-rendu de réunion, procès-verbaux, photographies, dossier sécurité, dossier technique, correspondance, invitation (2006). Grande soirée de boxe gymnase Maurice-Baquet : plan, fiche de demande d'autorisation (2007). Journées « Petit à Pantin » parc Stalingrad : dossier technique, dossier de sécurité, plans, procès-verbaux, planning, convention, correspondance, programme (2007). Fête de la musique mail Charles-de-Gaulle, passage de la CCSA : plans, rapport d'inspection, dossier de sécurité, procès-verbaux, correspondance, attestation, rapport de vérification technique, programme (2007).

784W/13 , 2006-2007  

Marchés. - SEM BCEOM, assainissement communal, étude diagnostic du réseau. GID, acquisition de matériel dentaire pour le CMS Cornet. Trophy Radiologie, acquisition de matériel de radiologie pour le CMS Cornet. Perez et Morelli, démolition d'un immeuble d'habitation et de ses dépendances 24, rue Pasteur. SCS, travaux d'injection de complément des vides francs et d'injection de clavage des zones décomprimées rue Gabrielle Josserand entre la rue Diderot et la Villa des Jardins.

233W/4 , 1995