Toutes les ressources 74 461 résultats (27ms)
231W/36
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mercredi 20 décembre 1995
Registre des délibérations. - Garantie communale à la SEMIP pour un emprunt de 13000000 francs le 3 juin 1982 : délibération modificative (page 89).
90W/10
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17 février 1983
délibération du conseil municipal
Hospice intercommunal. - Création de deux salles d'hygiène et surélévation d'un étage : dossier technique, aménagement (1906). Fixation du prix de journée (1908-1935). Délibérations ; legs Guilleminot et Gouyon rosières de Pantin : attributions de récompenses, montant des dons à la commune (1895-1932). Entretien des lieux, marchés de fournitures : soumissions (1907-1912, 1937).
Q/54
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1895-1937
Registre des délibérations. - Avenant n° 5 au traité de concession des marchés publics communaux (page 14).
90W/8
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24 février 1981
délibération du conseil municipal
Dossiers administratifs (GI-GOB).
439W/34
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2003
Registre des délibérations. - Demande de la société de secours mutuels des ouvriers de la maison Marchal (page 217).
994
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23 août 1901
délibération du conseil municipal
HUET Adrien Émile
H/23
Prestations d'action sociale : factures de centre de loisirs.
688W/170
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01/2015-05/2015
Registre des délibérations. - Fête patronale de la commune, ouverture d'un crédit pour organiser des jeux et divertissements (page 12V).
978
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08 août 1850
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Projet de modification du règlement des retraites du personnel communal (page 61).
1007
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27 février 1935
délibération du conseil municipal
Dossiers médicaux n° 80860 au 81102.
590W/109
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2006
HARMAND Ernest
H/20
Gymnase et bassin d'initiation Maurice-Baquet, dossier technique de construction : rendez-vous de chantier (1971-1972). Stade Charles-Auray, construction du pavillon des gardiens et du foyer des sportifs (3e tranche) : honoraires d'architecte, factures, bons de commande, devis, délibérations, plans (1962-1965). Centre aéré Charles-Auray, dossier technique de construction : marchés, déclaration fiscale, devis, plans (1971). Maison de l'enfance La Colombe, dossier technique de construction : avant-projet, plans (1963). Mil' Club Youri Gagarine au 42, avenue Édouard-Vaillant, dossier technique de construction : courriers, formation et projet de l'association, candidatures, gestion du futur ensemble (1967-1969). Maison des jeunes des Courtillières, dossier technique de construction : rendez-vous de chantier, plans, courriers (1967-1968). Maison des jeunes Lavoisier, dossier technique de construction : devis, plans, délibérations, soummission, projets de statuts (1965-1969).
14W/15
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1962-1972
6 cité des Foyers, extension d'un pavillon : déclaration de travaux DT 90B2831.
191W/12/4
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1990
déclaration de travaux
Rencontre internationale des villes jumelées : affiche.
1Fi/3151
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23 avril 1975-28 avril 1975
affiche