Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
646W/65
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1975-2013
Registre des délibérations. - Création d'un poste d'employé de bibliothèque (page 24).
7W/62
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20 mars 1974
délibération du conseil municipal
Prestation pantinoise pour l'emploi d'une assistante maternelle. - Dossiers retirés du dispositif : déclaration de revenus, situation familiale, déclaration à l'Urssaf, attestation d'agrément de l'assistante maternelle et de l'employeur, lettre d'accord de la mairie.
220W/4
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1991-1993
Bureau municipal du 27 février 2017 : convocation, ordre du jour. Commission municipale du 6 mars 2017 : convocations, relevés de décisions. Conseil municipal du 9 mars 2017 : convocation, ordre du jour, feuilles de votes, pouvoirs, feuille de présence, document unique, procès verbal, compte rendu.
749W/1
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2017
Films projetés : affiches et affichettes (B).
593W/7
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2004-10/2008
Registre des délibérations. - Programmes Regnault-Gambetta, Motobécane et 83-91 avenue Jean-Lolive, exemption de la taxe locale d'équipement au profit de l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) (page 19).
190W/25
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27 novembre 1990
délibération du conseil municipal
Portraits de Claire Patin, boulangère rue Jean-Nicot, Mireille Vié, pharmacienne aux Courtillières, et Didier Zerbib, responsable d'Optique au centre commercial Verpantin : photographies.
759W/2642
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01/01/2003
photographie
Stages interprofessionnels scolaires et école pratique de service social, demandes de stages et agréments : conventions de stages pour les scolaires (1993-1995). Avis du service sur l'accueil des usagers. Formation universitaire des assistantes sociales (1992). Projet pédagogique et guide méthodologique. Circonscription sociale : comptes rendus de réunions des responsables communaux et départementaux (1993-1995). Circonscription de travail social : comptes rendus de réunions de polyvalence (1993-1995), bilan des activités de la circonscription (1991-1992). Séminaire sur les pratiques sociales : journaux, documentation (1993). Mouvements de personnel dans le service : départs, arrivées (1994). Notes de service (1991-1993). Projets de budgets du service et courriers (1990-1994).
223W/48
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1990-1995
Registre des délibérations. - Installation téléphonique aux Espaces verts, contrat d'entretien Saet : décision 1987-459 (page 74).
90W/19
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8 décembre 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Renumérotation des maisons de la commune : arrêté du maire (n° 353 page 280).
977
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24 septembre 1848
arrêté du maire
3 impasse des Sept-Arpents, ravalement des façades, réfection de la couverture et démolition d'une partie de mur séparatif entre cour et courette : déclaration préalable de travaux DP 14B0013.
692W/38/1
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04/03/2014-02/04/2014
déclaration préalable
Médailles du travail, attributions : liste des médaillés et diplômes non remis.
176W/101
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1972-1974
Dossiers des comités de pilotage sur l'urbanisme : ordres du jour, correspondance, documentation.
596W/3
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05/2010-12/2010
Concours de maîtrise d'œuvre pour la restauration de l'église Saint-Germain, procédure n° 2014077 : offre non retenues des entreprises Cabinet Cize, Inex, 1090 Architectes.
764W/175
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2014
Secteur Haut-Pantin : dossiers sociaux (BEN à BERS).
608W/137
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2001-2010