Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
OAP/206
,
2001
gravure
Dossiers médicaux n° 36945-36997.
760W/315
,
2007-2019
Registre des délibérations. - Police d'assurance automobile n° 374064, avenant 35/0916690 (page 395).
7W/54
,
29 juin 1962
délibération du conseil municipal
MASSET Louis Florentin
H/23
Protection de l'enfance. - Pantin centre : dossiers sociaux (APP-ZAI).
489W/2
,
1992-2004
Associations, relations avec l'élu : demandes de subvention, courriers, brochures, rapports.
361W/19
,
1991-1997
13 rue de la Paix : déclaration préalable DP 17B0118.
743W/25/4
,
10/10/2017-24/03/2018
déclaration préalable
Registre des délibérations. - Installations et réparations de bouches d'eau, bornes fontaines et canalisations en 1968, soumission Compagnie générale de travaux d'hydraulique (page 147).
7W/56
,
29 mars 1968
Révision de la liste électorale : affiche.
1Fi/2071
,
17 juin 1871
affiche
Dossiers médicaux (n° 58336 à 60500).
434W/73
,
1988-1998
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Îlot 27. - 18 rue Auger, modification de façade : déclaration de travaux DT 06B0004.
487W/43/1
,
2006
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Élection du second adjoint (page 23).
7W/63
,
9 mai 1953
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fêtes de 1909 : devis et cahier des charges (page 293).
997
,
4 août 1909
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compagnie générale des eaux : avenant consolidant une partie du fonds de travaux en vue de gager un emprunt obligatoire (page 187).
1004
,
2 février 1928
délibération du conseil municipal
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, réalisation d'une résidence de 135 logements pour étudiants et d'un logement pour le gardien au 135, avenue Jean-Lolive. - Projet de construction : plans, documentation, correspondance, cahier des charges (1991-1996). Permis de construire (1997). Les Nouveaux Constructeurs : correspondance, comptes rendus de réunions, convention d'assistance (1996). SAE Immobilier : correspondance, pré-rapport d'expertise, convention d'assistance (1997-1998). Bati-Pro : correspondance, promesse de vente, documentation, cahier de limites de prestations, certificat, convention d'assistance, règlement de chantier (1996). Stim-Batir : correspondance, promesse de vente, compte rendu d'entretien, documentation (1995-1996). Réside Études : convention de location de places de parking, correspondance, promesse de vente, comptes rendus de réunions, plans, documentation (1996-1998).
474W/179
,
1991-1998