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1001
,
15 février 1921
délibération du conseil municipal
Conseil municipal : dossiers de séances (I Affaires financières A budget primitif 1998).
318W/5
,
31/03/1998
81W
81W/1-48
,
1969-1987
Fête nationale du 14 juillet : affiche.
1Fi/174
,
14 juillet 1902
affiche
Registre des délibérations. - Alignement des rues, création d'une commission chargée de statuer sur les plans (n° 321 page 258).
977
,
6 novembre 1847
délibération du conseil municipal
Repas des retraités : photographies (années 1990).
814W/1127
,
[1990]-[2000]
Accidents du travail dans les entreprises : procès-verbaux de déclarations.
Q/125
,
janvier 1944-avril 1944
Spectacles des enfants des centres de loisirs salle des Gavroches : photographies.
814W/81
,
août 1989
Maison Revel, jardin public, mail piéton et square pour enfants sis 54-58 avenue Jean-Jaurès, dossier de dévolution au sein de la zone d'aménagement concerté (ZAC) Villette-Quatre-Chemins par la Semip n° 06-294 : ordonnance d'expropriation, acte de dévolution, plan, correspondance (2005-2007). Immeuble sis 25 avenue Édouard-Vaillant et 1 rue du Débarcadère, dossier d'acquisition à la SNCF : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1981-1984). Immeuble sis 1-3 avenue Édouard-Vaillant, dossier d'acquisition à un particulier et de cession à la Semip : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1981-2008).
695W/9
,
1981-2008
Dossiers médicaux n° 34755 au n° 34843.
589W/262
,
2006
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Cadastre rénové de 1955. - Section K : feuille parcellaire.
4Fi/15/27
,
1955
plan cadastral
Protection de l'enfance, réunions pluri-professionnelles (RPP) de 2016 : plannings, comptes rendus, fiches enfants.
719W/53
,
2015-2016
Registre des délibérations. - Acquisition de l'immeuble sis 11 bis quai de l'Ourcq, état des déboursés et émoluments dus à maître Haloche : décision 1992-138 (folio 79).
400W/2
,
20 octobre 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Dératisation générale de la ville et désinsectisation de la piscine municipale, marché de gré à gré avec la Société de diffusion des laboratoires français de technologie (page 95).
7W/61
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25 janvier 1974
délibération du conseil municipal
![/medias/customer_2/Nominatifs/Soldats_1914-1918/desgranges_gaston_h020_jpg_/0_0.jpg](/medias/customer_2/Nominatifs/Soldats_1914-1918/desgranges_gaston_h020_jpg_/0_0.jpg)
DESGRANGES Gaston Louis
H/20