Toutes les ressources 74 461 résultats (4ms)
43W/52/3
,
1964
permis de construire
Dossiers du personnel (RIZ-ROD).
160W/31
,
1993
"Un dimanche à Montrognon".
215W/1
,
1995
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
797W/216
,
2013-2018
.pdf et .odt
Relogements prioritaires, secours ou prêt pour le maintien dans les lieux en cas de dettes de loyer, caution et garantie de loyer. - Dossiers des bénéficiaires, des refusés et des ajournés : documents servant à l'instruction, rapports des assistantes sociales, décisions [classement par commission locale].
337W/6
,
10/09/1998-17/09/1998
31 bis avenue du Général-Leclerc, ravalement des façades avec isolation thermique par l'extérieur : déclaration préalable DP 18B0070.
800W/34/7
,
2018
déclaration préalable
Registre des délibérations. - Voies ferrées industrielles établies sur le domaine des voies communales, fixation des nouvelles redevances d'occupation du sol (page 394).
1008
,
16 juillet 1947
délibération du conseil municipal
Conseil municipal : dossiers de séances (V B marché pour la maison de quartier Édouard-Vaillant).
288W/17
,
26/06/1997
Registre des délibérations. - Propriété d'Héry-sur-Ugine, convention avec monsieur Constantin, géomètre (page 112).
7W/56
,
27 octobre 1967
Registre des délibérations. - Achat de veste en cuir pour les sapeurs-pompiers (page 238).
997
,
14 mai 1909
délibération du conseil municipal
Secteur Pantin centre : dossiers sociaux (NLA à NZU).
608W/117
,
2004-2010
Registre des délibérations. - Classement dans la petite vicinalité de la rue Diderot (page 135).
1006
,
26 mai 1932
délibération du conseil municipal
Centre de loisirs Joséphine-Baker. - Pré-inscriptions pour les vacances d'automne, de Noël, d'hiver, de printemps et d'été : formulaires.
691W/38
,
2014-2015
Programmation du contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) pour 2009, suivi des demandes de subventions relatives aux thématiques « emploi et développement économique » et « éducation » : formulaires, pièces annexes, notifications d'attribution, conventions, bilans, correspondance.
791W/7
,
2009
Doublement et modifications des voies de tramway aux Lilas et à Romainville : affiche.
1Fi/2169
,
7 juillet 1900
affiche