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OAP/208
,
2005
peinture
Registre des délibérations. - Acquisition de matériel pour le lycée Marcellin-Berthelot, demande de subvention (page 22).
7W/60
,
28 février 1972
délibération du conseil municipal
Culture. - Conservatoire de musique et concerts : planches contacts, photographies.
124W/1
,
1976-1989
Registre des délibérations. - Affaires renvoyées aux commissions des travaux et des finances (page 27).
989
,
24 février 1888
délibération du conseil municipal
10 rue Regnault. - Maison de retraite intercommunale de la Seigneurie, extension : permis de construire PC 89B2648/2.
191W/25/3
,
1989-1992
permis de construire
Protection de l'enfance : signalements nationaux.
677W/4
,
2014
La genèse de la rareté artistique
BIBH/ETHNO/8/8
,
15
58 rue des Pommiers : déclaration préalable DP 17B0043.
743W/26/8
,
20/04/2017-13/09/2017
déclaration préalable
Registre des délibérations. - Avis sur les comptes et budgets du bureau de bienfaisance (page 244).
1001
,
18 juin 1920
délibération du conseil municipal
27 rue Michelet, création d'une porte charretière : permis de construire PC 88B2391.
129W/60/9 bis
,
1988
permis de construire
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
810W/264
,
1995-2019
.pdf et .odt
Registre des délibérations. - Clôture de la séance (page 179).
982
,
15 mars 1875
délibération du conseil municipal
Centre communal d'action sociale, conseils d'administration : extraits du registre des délibérations.
148W/42
,
11/03/1985-19/12/1986
Registre des délibérations. - Mairie : nomination d'une commission (page 142).
985
,
11 février 1881
délibération du conseil municipal
Mobilier urbain, gestion : devis, plaquette de présentation, procès-verbal de réception d'installation, descriptif et prescriptions techniques, contrats, avenants au contrat, plans, notes, correspondance.
675W/44
,
1975-2000