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90W/9
,
3 juin 1982
délibération du conseil municipal
Décisions du maire n° 96 à 125.
190W/42
,
24/06/1994-05/09/1994
29 rue Denis-Papin, ravalement : déclaration de travaux DT 96B0075.
271W/23/7
,
1996-1997
déclaration de travaux
164 avenue Jean-Lolive : permis de construire PC 14B0001/1.
743W/81/3
,
29/06/2016-27/07/2016
permis de construire
Registre des délibérations. - Acquisition d'harmoniums pour les écoles (page 231).
994
,
8 novembre 1901
délibération du conseil municipal
Répartition de la contribution mobilière pour 1927 : affiche.
1Fi/1849
,
15 octobre 1926
affiche
Registre des délibérations. - Désignation de délégués du conseil municipal à l'office des sports (page 39).
90W/3
,
29 mars 1977
délibération du conseil municipal
Assemblée générale du groupement d'intérêt public du grand projet de ville (GIP-GPV) à Bondy : photographies.
759W/1727
,
6 juin 2003
photographie
50 rue Denis-Papin, modification de vitrine : permis de construire.
129W/18/2
,
1986
permis de construire
Registre des délibérations. - Fourniture de conserves alimentaires et épiceries, marché de gré à gré avec Distributeur de conserves alimentaires : avenant n° 1 (page 23).
7W/62
,
20 mars 1974
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Achat d'un objet d'art à monsieur Haudricourt directeur d'école (page 203).
998
,
22 février 1911
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de meubles et entretien : soumission Fompeydie, Bouygues et Costes (page 114).
1005
,
26 décembre 1929
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Gratifications au secrétaire du commissaire de police (page 118).
989
,
6 juillet 1888
délibération du conseil municipal
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
810W/401
,
1995-2019
.pdf et .odt
Registre des délibérations. - Fourniture d'appareillage et de matériel électrique et électronique et réparations d'appareils électriques et électroniques, soumission R. Carroue (page 167).
7W/56
,
12 juillet 1968