Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
673W/41
,
2006-2011
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
797W/55
,
2013-2018
.pdf et .odt
Registre des délibérations. - Reconstruction d'un nouvel lycée d'enseignement professionnel à Pantin (page 78).
90W/10
,
12 janvier 1983
délibération du conseil municipal
38 rue Lépine : permis de construire PC 13B0020.
668W/28/4
,
28/06/2013-10/10/2013
permis de construire
Enseignes : permissions de voirie n° 17-059, 17-1088, 18-161, 18-385 à 18-390, 18-425, 18-572, 18-1073, 18-1075 et 18-1138.
792W/58
,
2017-2018
Registre des délibérations. - Convention avec la Caisse régionale de sécurité sociale concernant le dispensaire municipal (page 118).
7W/54
,
19 février 1960
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Projet de construction d'un groupe d'habitations au 77-81, rue Victor-Hugo : avis du conseil municipal (page 255).
1006
,
10 mai 1933
délibération du conseil municipal
Maîtrise d'oeuvre (MOE). - Travaux de réaménagement et d'extension du Ciné 104 : attribution du marché de MOE.
468W/50
,
2002
« Où nous en sommes » : affiche.
1Fi/464
,
28 avril 1935-5 mai 1935
affiche
202 avenue Jean-Jaurès : permis de construire PC 85B2144.
159W/62/1
,
1985-1986
permis de construire
Sécurité réglementaire des bâtiments communaux, contrôle : marché négocié 104-I-10ème (dossier complet ).
396W/14
,
2001
Registre des délibérations. - Service d'hiver de la garde nationale : arrêté du maire (n° 21/187 page 155).
977
,
1er novembre 1844
arrêté du maire
Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du quai de l'Ourcq : convention entre la Ville et l'aménageur, plan d'aménagement de zone, règlement, dossier de réalisation (page 79).
90W/1
,
16 janvier 1976
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Décomptes de travaux (page 253).
1007
,
10 juin 1937
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Aménagement du site de l'ancienne Manufacture des Tabacs, définition des objectifs et des modalités de concertation (page 64).
90W/16
,
4 décembre 1986
délibération du conseil municipal