Toutes les ressources 74 461 résultats (2ms)
96W/17
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mars 1987
Journée communale avec les différents partenaires institutionnels, organisation : programmes, correspondance (1970). Organisation et fonctionnement des services Comptabilité et Voirie : rapports de stage (1966). Expositions internationales de l'habitation et du progrès social, organisation : programmes, correspondance (1928-1931). Travaux d'intérêt local : statistique des personnes concernées (1873-1926).
D/38
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1873-1970
Maîtrise d'œuvre pour la construction d'un restaurant scolaire et d'une salle de classe à l'école maternelle Jacqueline-Quatremaire, marché à procédure adaptée restreint n° 201710 : candidatures non retenues de Overground, Atelier tequi et ITA.
764W/433
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2017
Immeuble sis 38 rue Cartier-Bresson, dossier d'acquisition à un particulier n° 09-395 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance.
737W/9/1
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2009
Inauguration du square Jean-Jaurès : affiche.
1Fi/1807
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10 mai 1954
affiche
Dossiers de personnel.
29W/27
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s.d.
Arrêtés municipaux n° 437-720P (hors arrêtés du personnel).
806W/28
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2019
Révision de la classe 1944, numéro de commission dont dépendent les cantons et arrondissements de Paris : affiche.
1Fi/1023
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5 juin 1945
affiche
Expropriés. - Immeubles 5 à 13, rue du Pré-Saint-Gervais.
205W/91
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1977-1981
Elections municipales et européennes : listes électorales complémentaires (bureaux 1 à 18).
618W/51
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01/01/2007
Registre des délibérations. - Élection du sixième adjoint (page 30).
90W/3
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20 mars 1977
délibération du conseil municipal
Consultation des entreprises pour maîtrise d'œuvre d'exécution, pièces écrites : règlement de consultation, planning, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, plan général de coordination sécurité, acte de permis de construire, annexes, acte de permis de démolir, rapport de sondages, diagnostic pollution, rapport initial du contrôleur technique, étude et classement acoustique, cotation provisoire Qualitel, cahier des charges de saisie informatique des documents graphiques ; pièces graphiques : nomenclature, plan topographique, plan de situation, plan de masse, plan de niveaux, élévations, coupes, carnet de détails, plans de principe, plans de division.
649W/124
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2005-2006
105 avenue Jean-Lolive, modification de la devanture d'un local commercial : déclaration préalable de travaux DP 14B0076.
692W/24/1
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02/07/2014-15/10/2014
déclaration préalable
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
810W/81
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2014-2021
.pdf et .odt
Registre des délibérations. - Traité pour l'exploitation des établissements de bains-douches (page 125).
1003
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20 février 1925
délibération du conseil municipal