Toutes les ressources 74 461 résultats (16ms)
723W/37
,
2016
Registre des délibérations. - Propriété sise 10, rue des Grilles, acquisition à l'amiable (page 28).
7W/57
,
28 février 1969
délibération du conseil municipal
23-25 rue du Pré-Saint-Gervais, remplacement des garde-corps et pose de descentes d'eaux pluviales : déclaration préalable DP 20B0114.
822W/21/10
,
2020
déclaration préalable
![/medias/customer_2/Plans/4Fi2288_3_jpg_/0_0.jpg](/medias/customer_2/Plans/4Fi2288_3_jpg_/0_0.jpg)
Les Courtillières. - 800 logements économiques et familiaux, projet de construction par la Société immobilière d'économie mixte du département de la Seine : plan du rez-de-chaussée du bâtiment D.
4FI/2288/3, 43W/25
,
20 août 1956
Échelle 1/100e
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
826W/112
,
2015-2022
.pdf et .odt
13 rue Rouget-de-Lisle, changement de destination de bureaux en école privée : déclaration préalable de travaux DP 14B0053.
692W/36/8
,
28/05/2014-29/07/2014
déclaration préalable
115 avenue Jean-Lolive : permis de démolir PD 97B0004.
271W/32/8
,
1997
permis de démolir
Registre des délibérations. - Assurance multirisques automobile, avenant à la police 855762 cabinet Gay pour régularisation : décision 1990-136 (page 89).
190W/23
,
13 juin 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Reprise d'une concession perpétuelle (page 127).
992
,
21 novembre 1894
délibération du conseil municipal
Orthodontie : moulages de mâchoire.
513W/20
,
2007
Concours international d´orphéons, d´harmonies et de fanfares : affiche.
1Fi/2510
,
12 août 1894
affiche
Rues. - Viabilité, aménagement et adjudications : dossiers techniques (Blancs-Murs, Beaurepaire, Auger, Aubervilliers, Berthier).
111
,
1862-1891
![/medias/customer_2/Nominatifs/Soldats_1914-1918/mathon_pierre_h021_jpg_/0_0.jpg](/medias/customer_2/Nominatifs/Soldats_1914-1918/mathon_pierre_h021_jpg_/0_0.jpg)
MATHON Pierre
H/21
158 rue Diderot : permis de construire.
43W/43/4
,
1974-1977
permis de construire
Personnel d'encadrement, dossiers individuels : papiers d'identité, contrats, fiches de paies, certificats, attestations Assedic (L).
230W/11
,
1994