Toutes les ressources 74 461 résultats (28ms)
993
,
7 mai 1897
délibération du conseil municipal
École maternelle Diderot, mise en place des travaux de réaménagement par l'installation d'un centre de loisirs et la création d'une classe supplémentaire : comptes rendus de réunion, notes, correspondance (1998-2000). École élémentaire Marcel-Cachin, remise en état des salles de classe : pièces contractuelles, rapports de contrôle technique, correspondance, dossier des ouvrages exécutés (DOE) (2002).
730W/20
,
1998-2002
154 avenue Jean-Lolive, modification de devanture d'une boulangerie-pâtisserie : permis de construire PC 81B0323.
129W/47/4
,
1981
permis de construire
Registre des délibérations. - Projets d'actions éducatives des établissements du second degré, subventions (folio 62).
400W/4
,
26 mai 1993
délibération du conseil municipal
Films projetés : affiches et affichettes (H).
593W/24
,
2004-10/2008
58 rue Candale-Prolongée : permis de construire PC 99B0024.
429W/3/3
,
1999-2000
permis de construire
Zone d'aménagement concertée (ZAC) Villette-Quatre-Chemins, création : rapport de présentation, rapport d'étude d'impact, plans. ZAC Grands-Moulins : rapport d'étude d'impact.
532W/28
,
2000-2003
Impôt sur le revenu : liste des contribuables assujettis.
L/24
,
1938-1945
18 bis rue Marcelle [ancienne 14 bis rue Marcelle], projet de construction d'un chalet en fibrociment : permis de construire.
21W/21/24, 4Fi/1585/2
,
1925
permis de construire
Registre des délibérations. - Exposition Naissance du cinéma, Socassur police n° 413 561 356 Q tous risques : décision 1982-74 (page 100).
90W/9
,
28 juillet 1982
décision du maire
Registre des délibérations. - 24 logements PLA rue Formagne, garantie communale complémentaire à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) pour un prêt de 584663 francs (page 59).
90W/10
,
2 décembre 1982
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Approbation de diverses soumissions : architecture, voirie (page 391).
7W/53
,
3 juillet 1958
délibération du conseil municipal
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Hoche. - 57 avenue Jean-Lolive, aménagement d'un salon de thé : déclaration de travaux DT 90B2716.
487W/56/4
,
1990
déclaration de travaux
« Ivry : David, pourvoyeur de cet immense charnier, doit être jugé et exécuté immédiatement. Nos morts crient justice » : affiche.
1Fi/1004
,
[1945]
affiche
1 rue Meissonnier : déclaration préalable DP 16B0089.
743W/23/3
,
31/08/2016-26/12/2016
déclaration préalable