Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion et retrait de communes (folio 82 verso).
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Cote :
400W/11
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Dates :
14 mai 1996
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Présentation du contenu :
Nouvelles communes adhérentes : Courbevoie, Croissy-sur-Seine, Maisons-Laffitte, Marolles-en-Brie, Montesson. Commune sortante : Ville-du-Bois.