Régime indemnitaire. - Groupe de travail, réunions : procès-verbaux, supports de présentation, formulaire d'enquête, données statistiques, tableaux des effectifs, tableaux récapitulatifs des caractéristiques des agents, états des lieux des indemnités versées aux agents, tableaux comparatifs des congés annuels et autorisations d'absence, tableau récapitulatif des coûts des participations à l'attention du personnel, tracts, protocoles d'accord, plan de résorption de l'emploi précaire, correspondance (2003-2013). Commission d'harmonisation, organisation et actions : notes, délibération du conseil municipal, organigrammes, tableaux récapitulatifs des caractéristiques des agents, correspondance (2012-2013).

• Cote :

  805W/15

• Dates :

  2003-2013

• Conditions d'accès :

  Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013