Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrage pour la réfection des murs périphériques intérieurs de la piscine Général-Leclerc, avenant à la police n° 4813118 A Les Mutuelles du Mans pour déclaration de fin de travaux et arrêté définitif des comptes : décision 1991-80 (page 46).
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Cote :
190W/26
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Dates :
22 avril 1991