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Plan de classement

146W

• Liste électorale générale (A-MUR).

• Liste électorale générale (MUR-Z).

• Liste électorale générale (A-JOA).

• Liste électorale générale (JOA-Z).

• Listes électorales, révision : additifs.

• Élections municipales : listes d'émargements du 1er au 6e bureaux.

• Élections municipales : listes d'émargements du 7e au 13e bureaux.

• Élections municipales : listes d'émargements du 14e au 19e bureaux.

• Liste électorale générale (A-MED).

• Liste électorale générale (MED-Z).

• Liste électorale générale (A-MAS).

• Liste électorale générale (MAS-Z).

• Référendum du 6 novembre 1988 sur la Nouvelle-Calédonie : listes d'émargement du 1er au 3e bureau.

• Référendum du 6 novembre 1988 sur la Nouvelle-Calédonie : listes d'émargement du 4e au 6e bureau.

• Référendum du 6 novembre 1988 sur la Nouvelle-Calédonie et élections cantonales du 25 septembre 1988 : listes d'émargement du 7e au 9e bureau.

• Référendum du 6 novembre 1988 sur la Nouvelle-Calédonie et élections cantonales du 25 septembre 1988 : listes d'émargement du 10e au 12e bureau.

• Référendum du 6 novembre 1988 sur la Nouvelle-Calédonie et élections cantonales du 25 septembre 1988 : listes d'émargement des 13, 14 et 16e bureaux.

• Référendum du 6 novembre 1988 sur la Nouvelle-Calédonie et élections cantonales du 25 septembre 1988 : listes d'émargements du 17e au 19e bureaux.

• Référendum du 20 septembre 1992 sur le traité de Maastricht : liste d'émargements du 1er au 6e bureau.

• Référendum du 20 septembre 1992 sur le traité de Maastricht : listes d'émargement du 7e au 13e bureau.

• Référendum du 20 septembre 1992 sur le traité de Maastricht : listes d'émargements du 14e au 19e bureau.

• Liste électorale générale : de A à Z.

• Élections européennes du 17 juin 1984 : listes d'émargement du 1er au 3e bureau.

• Élections européennes du 17 juin 1984 : listes d'émargement du 4e au 6e bureau.

• Élections européennes du 17 juin 1984 : listes d'émargement du 7e au 9e bureau.

• Élections européennes du 17 juin 1984 : listes d'émargement du 10e au 12e bureau.

• Élections européennes du 17 juin 1984 : listes d'émargement du 13e au 15e bureau.

• Élections européennes du 17 juin 1984 : listes d'émargement du 16e au 19e bureau.

• Liste électorale générale : de A à IDI.

• Liste électorale générale : de IDO à Z.

• Élections européennes du 18 juin 1989 : listes d'émargement du 1er au 6e bureau.

• Élections européennes du 18 juin 1989 : listes d'émargement du 7e au 14e bureau.

• Élections européennes du 18 juin 1989 : listes d'émargement du 15e au 19e bureau.

• Élections cantonales des 22 et 29 mars 1992 : listes d'émargement du 1er au 5e bureau.

• Élections cantonales des 22 et 29 mars 1992 : listes d'émargement du 6e au 9e bureau.

• Élections régionales du 16 mars 1986 : listes d'émargement du 1er au 11e bureau.

• Élections régionales du 16 mars 1986 : listes d'émargements du 12e au 19e bureau.

• Élections prud'homales du 9 décembre 1987 : liste d'émargements des salariés de l'industrie et d'activités diverses.

• Élections prud'homales du 9 décembre 1987 : liste d'émargements des salariés du commerce.

• Élections prud'homales du 9 décembre 1987 : liste d'émargements des salariés de l'encadrement, et des employeurs.

• Élections prud'homales : liste d'émargements du commerce.

• Élections prud'homales : listes d'émargements de l'agriculture et de l'industrie.

• Élections prud'homales : listes d'émargements encadrement, activités diverses et employeurs.

• Élections OPHLM du 11 juin 1983, organisation : correspondance. Élections des représentants au conseil départemental de l'enseignement primaire, organisation : listes des instituteurs du public et du privé (1985-1986). Élections consulaires à la chambre de commerce du 18 novembre 1991, organisation : circulaires, bulletins de vote, procès-verbaux.

• Élections consulaires à la chambre de commerce des 22 novembre 1982 et 21 novembre 1988 : dossier d'organisation. Chambre interdépartementale d'agriculture : révision de la liste électorale (1981-1982).

• Dossiers d'élection à la chambre de commerce des 22 novembre 1982 et 21 novembre 1988 : intégrés au 146W/54. Dossier d'élection aux tribunaux des baux ruraux de 1977, 1980 et 1984 : intégré au 146W/58.

• Élections, organisation : emplacement des affichages obligatoires, lieux de vote, statistiques sur le nombre d'électeurs (1970-1973).

• Dossier d'élection des représentants au conseil départemental de l'enseignement primaire : intégré au 146W/53.

• Mutualité agricole, organisation des élections de 1977, 1980, 1984 : correspondance. Tribunaux paritaires des baux ruraux : organisation des élections (1980-1983).

• Renouvellement des assesseurs des tribunaux paritaires des baux ruraux du 17 novembre 1988. Élections législatives et régionales de mars 1986, organisation du scrutin.

• Découpages des bureaux de vote et cantons en 1965, 1982, 1984 et 1989 : circulaires préfectorales, plans de Pantin, affiches indiquant les emplacements des bureaux de vote.

• Élections à la sécurité sociale : listes nominatives des électeurs du 1er au 7e bureau.

• Élections à la sécurité sociale : listes nominatives des électeurs du 8e au 17e bureau.

• Élections à la sécurité sociale du 19 octobre 1983 : procès-verbaux, liste des électeurs, composition des bureaux de vote (noms des représentants syndicaux).

• Débit de boisson, autorisations : licences 4e catégorie (1990), licences occasionnelles (1985-1990).

• Certificats d'hébergement et autres (1984). Regroupement des familles de travailleurs immigrés : formulaires, circulaires et renseignements, demandes (1985-1986).

• Élections législatives du 12 juin 1988, organisation du scrutin : dossier, procès-verbaux.

• Élections présidentielles d'avril 1981 et référendum du 6 novembre 1988 sur la Nouvelle Calédonie, organisation : procès-verbaux.

• Élections européennes du 17 juin 1989, organisation : procès-verbaux, profession de foi.

• Élections sénatoriales du 25 septembre 1977, élections européennes de juin 1984 et de juin 1989 : procès-verbaux.

• Élections cantonales des 14 et 21 mars 1982, organisation : procès-verbaux.

• Élections cantonales du 10 mars 1985 et des 25 septembre et 2 octobre 1988, organisation : composition des bureaux de vote, propagande électorale, courrier.

• Dossier des élections cantonales de 1988 : intégré au 146W/81.

• Élections législatives des 14 et 21 juin 1981, élections législatives et régionales du 16 mars 1986 : procès-verbaux, propagande, composition des bureaux de vote.

• Dossier des élections législatives et régionales de 1986 : intégré au 146W/83.

• Élections législatives du 12 juin 1988, organisation : procès-verbaux, procurations.

• Dossier des élections municipales de 1983 : intégré au 146W/87.

• Élections municipales de mars 1983 et des 12 et 19 mars 1989, organisation : procès-verbaux, professions de foi, recours, modification des listes électorales.

• Dossier des élections municipales de 1990 : intégré au 146W/89.

• Élections municipales des 18 et 25 mars 1990 : procès-verbaux. Élections à la Chambre des métiers de Seine-Saint-Denis de 1980 et 1983, organisation : listes électorales.

• Élections à la Chambre des métiers de Seine-Saint-Denis de 1986 et 1989, organisation : listes électorales, procès-verbaux, résultats.

• Dossier des élections à la Chambre des métiers de Seine-Saint-Denis de 1986.

• Élections à la Chambre des métiers de Seine-Saint-Denis de 1992, organisation : listes électorales, procès-verbaux, résultats.

• Élections cantonales du 25 septembre et du 2 octobre 1988, organisation : procès-verbaux, procurations.

• Débits de boissons, autorisations d'ouverture : fiches des licences 2, 3, 4 périmées extraites du fichier conservé au service Population.

• Débits de boissons, autorisation : licences occasionnelles et permanentes.

• Élections à la chambre d'agriculture : révision de la liste électorale. Élections prud'homales du 9 décembre 1987, établissement des listes électorales : déclarations par l'employeur, radiations, ajouts, procès-verbaux, résultats.

• Dossier des élections prud'homales de 1987 : intégré au 146W/106.

• Élections prud'homales du 9 décembre 1987, déclaration des salariés de l'industrie : fiches individuelles regroupées par ordre alphabétique des rues et par entreprise.

• Élections prud'homales du 9 décembre 1987, déclaration des salariés du commerce : fiches individuelles regroupées par ordre alphabétique des rues et par entreprise.

• Élections prud'homales du 9 décembre 1987, déclaration des salariés encadrement : fiches individuelles regroupées par ordre alphabétique des rues et par entreprise.

• Élections prud'homales du 9 décembre 1987, déclarations des salariés du commerce : fiches individuelles regroupées par ordre alphabétique des rues et par entreprise.

• Élections prud'homales du 9 décembre 1987, déclarations des salariés de l'encadrement, agriculture, activités diverses, employeurs : fiches individuelles regroupées par ordre alphabétique des rues et par entreprise.

• Élections prud'homales du 9 décembre 1987, déclaration des salariés d'activités diverses : fiches individuelles regroupées par ordre alphabétique des rues et par entreprise.

• Élections prud'homales du 9 décembre 1987, déclaration des salariés de l'industrie : fiches individuelles regroupées par ordre alphabétique des rues et par entreprise.

• Élections prud'homales du 8 décembre 1982, organisation : établissement des listes, propagande, composition des bureaux de vote, procès-verbaux (1982). Élections prud'homales des 12 décembre 1979 et 8 décembre 1982 : statistiques (1979-1982).

• Élections prud'homales de 1975, mise à jour des listes électorales : fiches individuelles des personnes à radier.

• Élections prud'homales, déclaration des établissements : formulaires "lettre d'information".

• Recensement militaire des classes de 1983 à 1987 et des gens nés en 1967, 1968 et 1969 : tableau communal.

• Listes d'émargement du 1er au 4e bureau.

• Listes d'émargement du 5e au 8e bureau.

• Listes d'émargement du 9e au 12e bureau.

• Listes d'émargement du 13e au 17e bureau.

• Élections cantonales : listes d'émargement du 1er au 7e bureau.

• Élections cantonales : listes d'émargement du 8e au 14e bureau.

• Élections cantonales : listes d'émargement du 15e au 19e bureau.

• Registres d'état civil, composition et vérification : certificats de dépôt auprès du greffe du tribunal de grande instance et bordereaux des pièces déposées.

• Hébergement d'un étranger par un Pantinois, demandes : certificats d'hébergement.

• Permis de chasse, demandes d'autorisation : registre.

• Dossier des statistiques des demandes d'hébergement.

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Lien permanent :

146W

Cote :
146W/1-270
Dates :
1945-1992
Mots-clés
- Personne (physique ou morale)
  - Population