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Plan de classement

599W

• Recensements militaires 1er à 4e périodes : liste de recensement et liste de régularisation, récépissés d'avis d'inscription envoyés par la commune de naissance.

• Élections prud'homales : liste électorale alphabétique de A à ER.

• Élections prud'homales : liste électorale alphabétique de ES à GE.

• Élections prud'homales : liste électorale alphabétique de GE à Z.

• Élections : liste électorale française (bureaux 1 à 4).

• Élections : liste électorale française (bureaux 5 à 8).

• Élections : liste électorale française (bureaux 9 à 12).

• Élections : liste électorale française (bureaux 13 à 16).

• Élections : listes électorales (bureaux 17 à 18), listes complémentaires (bureaux 1 à 18), liste française alphabétique de AAB à BOD.

• Élections : liste française alphabétique de BOE à GES.

• Élections : liste française alphabétique de GHA à MALY.

• Élections : liste française alphabétique de MAN à SOW.

• Élections : liste française alphabétique de SOY à ZYD, additifs A à Z.

• Élections : liste française alphabétique additifs A à Z.

• Élections : liste électorale française (bureaux 1 à 3).

• Élections : liste électorale française (bureaux 4 à 7).

• Élections : liste électorale française (bureaux 8 à 11).

• Élections : liste électorale française (bureaux 12 à 15).

• Élections : liste électorale française (bureaux 16 à 18), listes complémentaires (bureaux 1 à 18).

• Commission de révision des listes électorales (bureaux de vote 1 à 23) : tableaux, liste générale.

• Commission de révision des listes électorales (bureaux de vote 21 à 23) : tableaux, liste générale, récépissés des demandes de radiations, d'inscriptions et de modifications.

• Commission de révision des listes électorales (bureau de vote 17 à 23) : tableaux, liste générale, récépissés des demandes de radiations, d'inscriptions et de modifications.

• Commission de révision des listes électorales (bureau de vote 1 à 23) : tableaux, liste générale, récépissés des demandes de radiations, d'inscriptions et de modifications.

• Commission de révision des listes électorales (bureaux de vote 12 à 23) : tableaux, liste générale, récépissés des demandes de radiations, d'inscriptions et de modifications.

• Commission de révision des listes électorales (bureaux de vote 19 à 23) : tableaux, liste générale, récépissés des demandes de radiations, d'inscriptions et de modifications.

• Commission de révision des listes électorales (bureaux de vote 1 à 11) : tableaux, liste générale.

• Commission de révision des listes électorales (bureaux de vote 12 à 23) : tableaux, liste générale.

• Commission de révision des listes électorales : liste générale, récépissés des demandes de radiations, d'inscriptions et de modifications.

• Commission des 5 jours avant scrutin (élections régionales, bureaux de vote 1 à 23) : tableaux, liste générale.

• Élections municipales : procès-verbaux, circulaires, résultats, circulaires, bulletins et profession de foi.

• Commission de révision des listes électorales : tableaux, liste générale, récépissés des demandes de radiations, d'inscriptions et de modifications.

• Commission de révision des listes électorales (bureaux de vote 1 à 8) : tableaux, liste générale, récépissés des demandes de radiations, d'inscriptions et de modifications.

• Commission de révision des listes électorales (bureaux de vote 9 à 23) : tableaux, liste générale, récépissés des demandes de radiations, d'inscriptions et de modifications.

• Commission de révision des listes électorales (bureaux de vote 1 à 12) : tableaux, liste générale, récépissés des demandes de radiations, d'inscriptions et de modifications.

• Commission de révision des listes électorales (bureaux de vote 13 à 23) : tableaux, liste générale, récépissés des demandes de radiations, d'inscriptions et de modifications.

• Commission de révision des listes électorales (bureaux 1à 6) : tableaux, liste générale, récépissés des demandes de radiations, d'inscriptions et de modifications.

• Commission de révision des listes électorales (bureaux de vote 7 à 13) : tableaux, récépissés des demandes de radiations, d'inscriptions et de modifications.

• Commission de révision des listes électorales (bureaux de vote 14 à 19) : tableaux, liste générale, récépissés des demandes de radiations, d'inscriptions et de modifications.

• Commission de révision des listes électorales (bureaux de vote 20 à 23) : tableaux, liste générale, récépissés des demandes de radiations, d'inscriptions et de modifications.

• Commission de révision des listes électorales (bureaux de vote 1 à 10) : tableaux, liste générale, récépissés des demandes de radiations, d'inscriptions et de modifications.

• Commission de révision des listes électorales (bureaux de vote 11 à 23) : tableaux, liste générale, récépissés des demandes de radiations, d'inscriptions et de modifications.

• Commission de révision des listes électorales (bureaux 1 à 23) : tableaux, liste générale, récépissés des demandes d'inscriptions et de modifications, cahiers de réclamations .

• Commission des 5 jours avant scrutin (élections cantonales, bureaux de vote 1 à 23) : tableaux, liste générale.

• Élections cantonales : procès-verbaux, circulaires, résultats, circulaires, bulletins et profession de foi.

• Registre des baptêmes civils.

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Lien permanent :

599W

Cote :
599W/1-95
Dates :
1989-2011