Convois funèbres, organisation : liste des mesures à prendre, traité entre la fabrique et les Pompes funèbres générales, extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance, tarifs des convois (1840-1886). Cimetière communal, réglementation des concessions temporaires et perpétuelles : correspondance, arrêtés, tarifs, plan (1821-1895) ; entretien des tombes des soldats tués lors de la guerre franco-prussienne de 1870-1871 : correspondance avec la sous-préfecture, mémoire de marbrerie, circulaire ministérielle, état des tombes concernées, plans du cimetière, extraits des délibérations du conseil municipal (1873-1880) ; cession à l’État des tombes des soldats tués lors de la guerre franco-prussienne : correspondance, arrêté (1876-1878) ; achat de terrains pour le nouveau cimetière : correspondance, actes de vente, certificats de non inscription hypothécaire, décret préfectoral (1813-1818) ; achat de terrains pour des agrandissements : correspondance, arrêtés préfectoraux, extraits des délibérations du conseil municipal, promesses de vente, actes de vente, plan, mandats de paiement (1856-1875) ; construction des murs et grilles du cimetière : procès-verbal de réception, certificat de paiement, état des travaux (1816) ; entretien des murs et grilles : correspondance, arrêtés, devis, extraits des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de réception, décomptes (1832-1874) ; suivi et paiement des travaux d'agrandissement : correspondance, cahiers des charges, arrêtés, extraits des délibérations du conseil municipal, certificat de réception, notes (1875-1888) ; construction du logement du gardien : correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal, cahier des charges, acte d'engagement, devis (1854-1856) ; réclamation relative à l'indemnité du fossoyeur : correspondance, liste des fosses ouvertes entre 1867 et 1868 (1871) ; recrutement d'un gardien : lettres de candidature, note au sujet du salaire (1880) ; conflit entre le gardien et un jardinier : correspondance, pétition (1885-1886).

• Cote :

  P/3

• Dates :

  1813-1895

• Conditions d'accès :

  Communicable au bout de 50 ans