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977
,
13 mars 1848
délibération du conseil municipal
Carte de la région parisienne : plan d'embellissement et d'extension dressé sous les auspices de Monsieur Henri Sellier, membre et ancien président du conseil général de la Seine, et Monsieur René Humery, ingénieur civil des Mines. - 7. Carte 10, assainissement et hydrographie.
4FI/63/7
,
1933
Échelle 1/100 000e, 90 x 80 cm
49 rue Gutenberg, démolition totale et construction d'un immeuble de onze logements, de trois maisons individuelles et d'un commerce : permis de construire PC 18B0008.
800W/20/2
,
2018
permis de construire
Registre des délibérations. - Service d'été de la garde nationale : arrêté du maire (n° 10/92 page 73).
977
,
20 mars 1842
arrêté du maire
Portrait du docteur Caillaud au centre médico-social (CMS) Cornet : photographies.
759W/2416
,
juin 1996
photographie
Registre des délibérations. - Curage des égouts en 1888 (page 37).
989
,
16 mars 1888
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Remboursement de sommes dues aux pompiers : lettre de monsieur le préfet de la Seine (page 339).
992
,
30 août 1895
délibération du conseil municipal
Requalification urbaine qu quartier des Courtillières et réhabilitation du parc des Courtillières.
BIBL/URB/027
,
06 2002
Etude de définition
Secteur Quatre-Chemins : dossiers sociaux (KON à LOO).
573W/92
,
2003-2009
Factures fournisseurs (A-H).
674W/17
,
2013
Personnel communal : dossiers administratifs (BET-BOUL).
4W/5
,
1983
12 avenue Weber, infiltrations d'eau, moisissures et dégradation du parquet : signalements d'insalubrité, procès-verbaux de constat, photographies, correspondance (1997-2000, 2003-2004, 2011) ; sur-occupation, humidité et présence de plomb : procès-verbal de constat, diagnostic plomb, correspondance (2006-2007) ; coupure d'eau : correspondance (2011) ; chute de plafond : signalement d'insalubrité, procès-verbal de constat, correspondance (2012). 17 avenue Weber, infiltrations d'eau : procès-verbal de constat, correspondance (1991-1992) ; infiltrations d'eau et effondrement de plafond dans les parties communes : procès-verbal de constat, correspondance (2008) ; infiltrations d'eau et dégradation du plancher haut des caves : correspondance (2013). 19 avenue Weber, infiltrations d'eau : signalement d'insalubrité (s.d.) ; présence de termites : déclaration, correspondance (2005) ; infiltrations d'eau : correspondance (2006, 2012). 20 avenue Weber, nuisances sonores : pétition, correspondance (1992) ; humidité : signalement d'insalubrité, procès-verbal de constat, correspondance (2004). 21 avenue Weber, risque de chute de cheminée : signalement d'insalubrité, correspondance (2001-2002). 6 rue Westermann, humidité : correspondance (2008-2009).
816W/91
,
1991-2013
Registre des délibérations. - Admission en non valeur de diverses sommes (page 443).
993
,
1er décembre 1897
délibération du conseil municipal
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
826W/216
,
2015-2022
.pdf et .odt
Registre des délibérations. - Exemption de la taxe locale d'équipement au profit de l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) (page 19).
190W/25
,
27 novembre 1990
délibération du conseil municipal