Toutes les ressources 74 461 résultats (68ms)
7W/53
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24 mars 1952
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mort du général Leclerc, hommage (page 8).
7W/52
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4 décembre 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Motion (page 277).
1008
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27 novembre 1944
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Motion concernant les poursuites engagées contre les médecins des centres médico-sociaux de la Ville (page 30).
90W/2
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20 mai 1976
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Motion de soutien au programme revendicatif de l'Union des vieux de France (page 17).
90W/4
,
24 novembre 1977
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Motion de soutien aux revendications des cadres de la Confédération générale du travail (CGT) (page 17).
90W/4
,
24 novembre 1977
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Motion de soutien à l'Union des femmes françaises (page 61).
90W/5
,
1er mars 1979
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Motion de soutien pour la journée du 1er décembre : déclaration du conseil municipal (page 18).
90W/4
,
24 novembre 1977
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Motion en faveur de monsieur Charles Bertrand (page 258).
1008
,
15 octobre 1944
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Motion relative à la proposition de loi de madame Troisier, députée (page 76).
7W/58
,
20 novembre 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Motion sur la Grèce (page 81).
7W/61
,
22 novembre 1973
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Moyen d'équilibre du budget primitif de 1945, demande d'une subvention de l'État de 2 000 000 francs (page 293).
1008
,
26 février 1945
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mur de soutènement de la terrasse entourant l'église, travaux (n° 1/159 page 129).
977
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10 février 1844
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mur mitoyen de la salle des conférences : convention avec madame Lecler (page 17).
1003
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22 février 1924
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mutation de cote de Meissonnier et Maillet (page 351).
979
,
22 novembre 1866
délibération du conseil municipal