Toutes les ressources 74 461 résultats (68ms)
7W/59
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24 septembre 1971
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Missions des membres de la municipalité et du conseil municipal en 1961 (page 221).
7W/54
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4 mars 1961
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Missions des membres de la municipalité et du conseil municipal en 1962 (page 344).
7W/54
,
26 mars 1962
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mitoyenneté Chardon (page 99).
984
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12 novembre 1878
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mixité bureau d'octroi du Pré-Saint-Gervais (page 367).
1000
,
26 novembre 1918
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mixité des bureaux d'octroi (page 349).
1000
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9 août 1918
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mobilier de l'institut médico-pédagogique (IMP), marché de gré à gré société Mullca (page 55).
7W/60
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28 juin 1972
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mobilier de signalisation urbaine, contrat d'entretien avec la société Sasenet (page 26).
90W/2
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20 mai 1976
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mobilier du greffe de la justice de paix (page 80).
985
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30 septembre 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mobilier et matériel scolaires, soumissions Lafargue et Mullca (page 393).
7W/54
,
29 juin 1962
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mobilier hors d'usage, mise à la réforme (folio 62 verso).
400W/6
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31 mars 1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mobilier non publicitaire, contrat d'entretien avec la société Sasenet (page 26).
90W/2
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20 mai 1976
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mobilier scolaire (page 109).
983
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29 décembre 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mobilier scolaire pour l'école maternelle Hélène-Cochennec rue Formagne et avenue Anatole-France, marché de gré à gré établissements Heuliez (page 186).
7W/56
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15 novembre 1968
Registre des délibérations. - Mobilier urbain, convention avec la SA Publicitor (page 32).
7W/60
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27 avril 1972
délibération du conseil municipal