Toutes les ressources 74 461 résultats (62ms)
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16 février 1883
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien des bouches d'eau : traité (page 140).
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27 août 1883
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Revente de terrain à monsieur Hellwigg (page 32).
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25 août 1882
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Démission de monsieur Porchet (page 90).
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11 mai 1883
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Communications diverses (page 331).
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21 février 1885
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Communications diverses (page 59).
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16 février 1883
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Taxes irrécouvrables sur chiens et prestations en 1884 (page 371).
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3 juin 1885
délibération du conseil municipal
Conseil municipal : registre des délibérations.
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30 juin 1882-5 juillet 1885
Registre des délibérations. - Nouvelle mairie (page 247).
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16 juillet 1884
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Subvention à la fanfare municipale (page 359).
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4 avril 1885
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Création d'un marché aux fourrages (page 30).
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25 août 1882
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Legs Maurice (page 377).
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3 juin 1885
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fêtes de 1885 (page 352).
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20 mars 1885
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Rétrocession de terrain à monsieur Tel (page 134).
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17 août 1883
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Tarif des droits de stationnement (page 132).
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17 août 1883
délibération du conseil municipal