Toutes les ressources 74 461 résultats (45ms)
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17 février 1882
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Dépenses des aliénés pour 1879 (page 65).
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12 août 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Achat de bustes de la République (page 238).
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26 août 1881
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vœu (page 302).
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10 février 1882
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Rue des Bourdonnes : réclamation (page 141).
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11 février 1881
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prorogation du régime de l'octroi de banlieue à partir de 1881 (page 72).
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9 septembre 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Route de Montreuil à Pantin (page 248).
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7 octobre 1881
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Remaniement de la route départementale n° 24 (page 140).
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11 février 1881
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Lecture du procès-verbal de la dernière séance (page 165).
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11 mars 1881
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Personnel de la mairie (page 300).
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10 février 1882
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Feux d'artifice (page 343).
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13 mai 1882
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote d'impositions diverses (page 178).
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6 mai 1881
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien des chemins vicinaux (page 86).
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28 octobre 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Trottoir bitumé rue du Pré (page 333).
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12 mai 1882
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Taxe sur les chiens : prestations en nature, cotes irrécouvrables (page 347).
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13 mai 1882
délibération du conseil municipal