Toutes les ressources 74 461 résultats (7ms)
822W/6/6
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2020-2021
déclaration préalable
68 avenue du Général-Leclerc, restructuration du showroom Citroën : déclaration préalable DP 20B0135.
822W/10/6
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2020-2022
déclaration préalable
53 avenue Édouard-Vaillant, modification d'une devanture commerciale : déclaration préalable DP 20B0120.
822W/7/12
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2020-2021
déclaration préalable
9 rue du Débarcadère. - Grands moulins, modification des accès véhicules à un parking : déclaration préalable DP 20B0013.
822W/6/2
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2020
déclaration préalable
146 avenue Jean-Jaurès, réfection de toiture : déclaration préalable DP 20B0050.
822W/13/6
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2020
déclaration préalable
122 avenue du Général-Leclerc, modification des baies et pose d'un store banne dans un local commercial : permis de construire PC 20B0002/1.
828W/18/3
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2020-2021
permis de construire
19 rue de Candale. - Stade Charles-Auray, remise en peinture des tribunes : déclaration préalable DP 20B0057.
822W/4/1
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2020
déclaration préalable
Attribution de bureaux à la Maison de quartier des Courtillières, dossiers de demandes : formulaires, statuts, listes des membres, rapports d'activité.
795W/28
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2020
31 rue Sainte-Marguerite, pose de trois fenêtres de toit : déclaration préalable DP 20B0042.
822W/22/9
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2020-2021
déclaration préalable
Cession de fonds de commerce, de fonds artisanal ou de bail commercial intervenant dans le périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat et soumis à droit de préemption, déclarations préalables : formulaires Cerfa, correspondance avec des avocats ou des notaires, baux commerciaux, promesses de vente, réponses, tableau de suivi annuel.
796W/5
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janvier 2020-juin 2020
Place de l'Église. - Église Saint-Germain, aménagement des abords : déclaration préalable DP 20B0058.
822W/8/4
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2020
déclaration préalable
24 rue Toffier-Decaux, remplacement d'une fenêtre par un jour de souffrance et création d'un second jour de souffrance : déclaration préalable DP 20B0127.
822W/23/5
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2020-2021
déclaration préalable
François (requin)
OAP/338
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2020
sculpture
Transports de corps, soins de conservation, moulages de corps, inhumations, exhumations, demandes de crémation, dispersions de cendres, dépôts et retraits d'urnes funéraires : déclarations préalables, autorisations délivrées par le maire (mai-juin 2020).
798W/29
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2020
16 chemin latéral au Chemin-de-Fer, changement de destination et aménagement des espaces intérieurs : déclaration préalable DP 20B0004.
822W/5/6
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2020
déclaration préalable