Toutes les ressources 74 461 résultats (79ms)
760W/361
,
2009-2019
Dossiers médicaux n° 14747-15077.
760W/175
,
2009-2019
Fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée (FCTVA) : documents de travail.
725W/167
,
2009-2012
Rapport annuel de l'Observatoire des zones urbaines sensibles
BIBL/POP/16
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2009
692W
692W/1-40
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2009-2016
Conseil municipal du 10/02/09 : dossiers de séance Affaires Financières, Aménagement.
585W/18
,
2009
Dossiers médicaux n° 2324-2402.
760W/27
,
2009-2019
Prévention des risques de mouvements de terrain au Petit-Pantin, parcelles privées et domaine public. - Relations avec la Ville et les propriétaires ou copropriétaires : conventions.
628W/14
,
2009-2010
Dossiers médicaux n° 82921-83123.
760W/563
,
2009-2019
Dépenses d'investissement de la ville : factures (de France Sol à ICF la Sablière).
602W/118
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2009
Débits de boissons : mutations, translation, création licence IV (1 à 32).
586W/26
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01/01/2009-01/12/2009
Conseil municipal du 07/04/09 : dossiers de séance Affaires financières, Aménagement, Habitat.
585W/27
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2009
Plan local d'urbanisme (PLU), élaboration de la première modification : dossier de modification simplifiée à disposition du public, compte rendu du comité de pilotage, correspondance (2009-2010). Plan local d'urbanisme (PLU), élaboration de la deuxième modification : dossier de seconde modification simplifiée à disposition du public, dossier d'enquête publique, correspondance (2010-2011).
781W/11
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2009-2011
Conseil municipal : registre des délibérations (15 décembre 2009-20 mai 2010).
733W/35
,
2009-2010
Dossiers médicaux n° 38275-38384.
760W/328
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2009-2019