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748W/13
,
2008-2016
32 rue Beaurepaire : déclaration préalable DP 10B0091.
591W/36/6
,
18/11/2010-22/12/2010
déclaration préalable
Registre des délibérations. - Régime indemnitaire de la filière sanitaire et sociale (folio 21 verso).
400W/4
,
30 mars 1993
délibération du conseil municipal
177W
177W/1-63
,
1969-1993
Dossiers médicaux (de I à M).
343W/16
,
1995
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Îlot 27. - Construction de la crèche Rachel-Lempereur : dossier administratif, plans. Approbation de l'équipement crèche : délibération du conseil municipal (28 novembre 1973). Convention ville de Pantin-OPHLM pour la construction de la crèche (19 juin 1975). Délibération du préfet de la Seine-Saint-Denis autorisant l'ouverture de la crèche (23 août 1976).
242W/24
,
1973-1976
Personnel d'encadrement de D à F, salaires.
53W/218
,
1983
Registre des délibérations. - Clôture de la session (page 338).
983
,
18 décembre 1877
délibération du conseil municipal
Troisième commission municipale en charge de l'Enseignement, de la culture, de la jeunesse, des sports, de l'emploi et des nouvelles technologies, réunions : convocations, ordres du jour, comptes rendus de réunions, bilans et rapports d'activité, notes, études, budgets prévisionnels, budgets primitifs, convention, annuaire des établissements scolaires de la ville, brochure, projet pédagogique, supplément au Bulletin d'information de l'Association des bibliothécaires français (ABF) d'octobre 1997, correspondance.
790W/11
,
juin 1998-juillet 1999
Registre des délibérations. - Transformation de deux postes d'employé de bibliothèque en employé principal de bibliothèque (page 21).
90W/1
,
22 mai 1975
délibération du conseil municipal
Interview sur le projet de complexe culturel place de l'Église (2AV95).
96W/66
,
juin 1980
Dossiers médicaux (de 37980 à 38292).
519W/83
,
2004
Journaux des achats, des caisses, des banques, des ventes et opérations diverses : sorties papier des fichiers informatiques.
333W/50
,
1998
Immeuble sis 20 rue Honoré, dossier d'acquisition par voie de préemption à un particulier n° 08-361 : décision du maire n° 2007-23, déclaration d'intention d'aliéner, avis de France domaine, acte de vente, correspondance.
737W/16/1
,
2007-2008
Registre des délibérations. - Propositions diverses (page 26).
995
,
2 février 1903
délibération du conseil municipal