Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
827W/23
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2021
Téléthon, Noël Solidaire et Village d'hiver, organisation : flyers, devis, notes, plans, correspondance, factures.
807W/13
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2021
Infractions des agents avec les véhicules municipaux : avis de paiement de forfait post-stationnement, correspondance.
823W/44
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2021
807W
807W/1-13
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2021
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 21-776 à 21-819.
820W/22
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2021
Conseil municipal du 7 janvier 2021, dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Solidarités et proximité (n° 30), Petite enfance et familles (n° 31), Santé (n° 32-35), Développement socio-culturel (n° 36-38), Éducation et loisirs éducatifs (n° 39-44), Citoyenneté, sports et tranquillité publique (n° 45-48), Cadre de vie et démocratie locale (n° 49), Espaces publics (n° 51-54), Gestion de proximité (n° 55), Direction générale des services (n° 56-59), décisions (n° 60)).
832W/4
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2021
Fonds de solidarité pour le logement (FSL). - Commission du 16 décembre 2021, dossiers individuels : formulaire de demande, évaluation sociale, procès-verbal du département, procès-verbal de paiement par la caisse d'allocations familiales, budget, correspondance.
827W/29
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2021-2022
80 rue Charles-Nodier. - Remplacement du procédé de construction bois par une réalisation maçonnée avec isolation thermique par l'extérieur, réalisation d'une toiture terrasse, modification d'une fenêtre et création d'un local technique : permis de construire PC 17B0044/2.
828W/3/6
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2021-2022
permis de construire
Construction de la ligne 15 est du métro Grand Paris Express, enquête publique : mise en compatibilité du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) d'Est Ensemble (pièces I2.1 à I2.3), mise en compatibilité du plan local d'urbanisme (PLU) de Drancy (pièces I3.1 et I3.2).
823W/50
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2021
29 rue Berthier, surélévation d'un immeuble : permis de construire PC 21B0007.
828W/1/7
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2021
permis de construire
40 rue des Sept-Arpents, construction d'un immeuble de quatorze logements et un commerce et d'une maison de ville : permis de construire PC 17B0048/1.
828W/32/2
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2021-2022
permis de construire
Bureau municipal du 1er avril 2021 : convocation, ordre du jour. Commissions municipales du 12 avril 2021 : convocations, relevés de décisions. Conseil municipal du 14 avril 2021 : convocation, ordre du jour, document unique, pouvoirs, feuille de présence, feuille d'émargement, feuilles de vote.
832W/8
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2021
Subventions aux associations, dossiers de demandes : formulaires, statuts, listes des membres, rapports d'activités, budgets prévisionnels.
807W/4
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2021
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 21-856 à 21-884.
820W/24
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2021
8 rue Palestro, surélévation d'un entrepôt et changement partiel de destination en bureaux et habitation : permis de construire PC 21B0040.
828W/29/5
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2021
permis de construire