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800W/39/2
,
2015
permis de démolir
Rénovation urbaine, opérations de grande envergure. - Îlot 51, crèche et halte garderie : liste des pièces constitutives d'un dossier, programme et avant-projet pour la construction des équipements. Dossiers de construction de l'îlot : protocole d'accord et conventions SARL îlot 51 et SA HLM Les logements à bon marché, promesse de vente, jugements d'expropriation, droits de préemption, décisions du maire, documentation générale, déclaration d'intention d'aliéner.
192W/196
,
1981-1982
Classes vertes, études du prix de revient pour la préparation des budgets (1958-1975). Classes de neige, études du prix de revient pour la préparation des budgets (1971-1977). Collèges Jean-Jaurès et Joliot-Curie, demandes de nationalisation : dossier de préparation ; situation des collèges nationalisés à la rentrée scolaire : rapports administratifs (1975-1977). Fonds scolaire départemental, attribution de subventions aux établissement scolaires : correspondance de la préfecture et des élus municipaux (1967-1978).
10W/39
,
1958-1978
Registre des délibérations. - Construction d'un hangar abri au cimetière (page 378).
990
,
9 décembre 1891
délibération du conseil municipal
École du Centre. - Maîtrise d’œuvre : candidats non retenus Chaslin, Valero Gadan, Quintard Hofstein, Axis.
561W/241
,
2007
Registre des délibérations. - Soumission Honoré (page 209).
986
,
28 mai 1884
délibération du conseil municipal
L'âge du verre
BIBH/ENT/036
,
159
SERRE Antoine Eugène
H/21
12 bis rue Béranger, construction d'un hangar : permis de construire PC 62B0866.
43W/11/6
,
1962
permis de construire
Personnel communal : dossiers administratifs (de PEI à PIN).
603W/112
,
1963-2011
Registre des délibérations. - Fonds scolaires départementaux des établissements publics, emploi de la subvention d'équipement (page 67).
7W/61
,
12 octobre 1973
délibération du conseil municipal
Dossiers médicaux n° 82775 au n° 82977.
589W/113
,
2006
Dossiers administratifs (CAR-CAT).
349W/7
,
2001
LIST Pierre
H/18, H/23
Registre des délibérations. - Revalorisation de l'indemnité allouée aux inspecteurs et contrôleurs des contributions directes (page 293).
7W/53
,
9 juillet 1956
délibération du conseil municipal