Toutes les ressources 74 461 résultats (68ms)
993
,
21 décembre 1898
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination des répartiteurs pour 1902 (page 251).
994
,
22 novembre 1901
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination des répartiteurs pour 1903 (page 387).
994
,
5 novembre 1902
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination des répartiteurs pour 1904 (page 136).
995
,
13 novembre 1903
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination des répartiteurs pour 1905 (page 277).
995
,
25 novembre 1904
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination des répartiteurs pour 1908 (page 323).
996
,
29 novembre 1907
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination des répartiteurs pour 1910 (page 356).
997
,
26 novembre 1909
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination des répartiteurs pour 1913 (page 146).
999
,
27 décembre 1912
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination des répartiteurs pour 1914 (page 294).
999
,
7 novembre 1913
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination des répartiteurs pour 1916 (page 162).
1000
,
26 novembre 1915
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination des répartiteurs pour 1918 (page 307).
1000
,
18 décembre 1917
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination du nouveau garde champêtre (page 40V).
975
,
25 janvier 1818
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination du nouveau garde champêtre (page 41R).
975
,
15 février 1818
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination du nouveau garde champêtre (page 41V).
975
,
15 mars 1818
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination et rémunération de l'instituteur (page 24R).
974
,
15 pluviôse an 11
délibération du conseil municipal