Toutes les ressources 74 461 résultats (37ms)
737W/7/6
,
2007
Réhabilitation et extension des locaux Centre Social Quatre-Chemins, appel d'offres ouvert : pièces relatives à l'exécution, offre retenue maîtrise d'oeuvre, offre retenue contrôle techniques, offre retenue mission coordonnateur sécurité et protection de la santé (CSPS).
607W/38
,
2007
Dossiers médicaux n° 19711-19909.
760W/197
,
2007-2019
Dossiers médicaux n° 35050-35155.
760W/291
,
2007-2019
Dossiers médicaux n° 101225-101325.
760W/627
,
2007-2019
Contrats n° 1-40.
536W/28
,
03/01/2007-27/02/2007
13 rue Delizy, changement de destination d'un hôtel en logement : déclaration préalable DP 07B0001.
521W/3/2
,
08/01/2007-07/10/2007
Déclaration préalable
Arrêtés du maire n° 1-363.
536W/26
,
08/01/2007-28/12/2007
Conseil d'administration : délibérations, contrats, budget primitif.
577W/84
,
09/01/2007-26/04/2007
6 rue Béranger, pose de fenêtres de toit : déclaration de travaux DT 07B0001.
521W/1/6
,
09/01/2007-12/03/2007
Déclaration de travaux
Décisions n° 1-22.
536W/27
,
09/01/2007-28/06/2007
7 rue de la Liberté et 28 rue Hoche. - Aménagement de la ZAC du Centre-ville, démolition de bâtiments : permis de démolir PD 07B0001.
668W/42/11
,
09/01/2007-20/02/2007
permis de démolir
29 rue Pierre-Brossolette : permis de construire PC 07B0001.
565W/31/2
,
11/01/2007-03/08/2007
permis de construire
4-22 rue de Moscou, ravalement : déclaration de travaux DT 07B0003.
521W/10/8
,
11/01/2007-14/02/2007
Déclaration de travaux
29 rue Pierre-Brossolette : permis de démolir PD 07B0002.
565W/17/9
,
11/01/2007-06/06/2007
permis de démolir