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281W/21
,
1959-1962
Loi du 28 mars 1882 sur l´enseignement primaire obligatoire, avis : affiche.
1Fi/2227
,
8 septembre 1892
affiche
Auxiliaires de vie : feuilles de présence quotidienne chez les bénéficiaires, état récapitulatif des heures effectuées de M à Z [ordre alphabétique].
654W/28
,
01/08/2013-31/08/2013
Publication des rôles pour 1887 : affiche.
1Fi/1854
,
12 janvier 1887
affiche
Dossiers individuels de congés longue maladie ou d'accidents du travail d'agents ayant quitté la mairie ou décédés (MEN-MIC).
373W/6
,
1981-1988
Registre des délibérations. - Soumissions pour fournitures diverses en 1938 (page 321).
1007
,
31 mars 1938
délibération du conseil municipal
18 rue Honoré-d'Estienne-d'Orves [ancienne rue de la Cristallerie] et 16 rue Beaurepaire : permis de construire.
21W/10/31, 4Fi/1032/1, 4Fi/1032/2
,
[1902]
permis de construire
Registre des délibérations. - Nouveaux taux de rétribution des heures supplémentaires effectuées par les membres du personnel enseignant à compter du 1er août 1960 et du 1er octobre 1960 (page 199).
7W/54
,
20 novembre 1960
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Virement de crédits à régulariser au compte administratif de 1976 (page 21).
90W/4
,
9 décembre 1977
délibération du conseil municipal
Décisions du maire n° 151 à 170.
107W/8
,
07/1990-07/1990
En ville sans ma voiture 1999", coordination de l'organisation de la journée du 22 septembre : liste des agents, courriers.
397W/9
,
01/1999-11/1999
Personnel communal : dossiers administratifs individuels (de JUD à KEB).
522W/30
,
11/04/1994-27/08/2007
Actes soumis à l'enregistrement et délibérations du conseil municipal : registre.
2740
,
1799-1800
Registre des délibérations. - Diminution des terrains cultivables avec la construction du fort d'Aubervilliers et l'établissement du chemin de fer de Strasbourg, baisse du loyer du bail de la vaine pâture dû par le sieur Tabutiaux au profit de la commune (n° 349 page 278).
977
,
31 août 1848
délibération du conseil municipal
9 bis rue François-Arago, construction d'un local à usage de magasin : permis de construire.
21W/12/5, 4Fi/1102/1, 4Fi/1102/2
,
1934
permis de construire