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191W14/5
,
1989
déclaration de travaux
Deuxième commission (urbanisme), séances : ordre du jour, pièces jointes.
388W/1
,
1994-1995
20 rue Saint-Louis : déclaration de travaux DT 99B0017.
323W/25/10
,
1999
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Procès-verbal de l'élection de quinze délégués et de trois suppléants (page 140).
1003
,
1er mars 1925
délibération du conseil municipal
Brocante place de l'Église : photographies.
814W/850
,
[1993]
Registre des délibérations. - Relèvement de l'indemnité de résidence allouée au receveur municipal (page 167).
1004
,
13 décembre 1927
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) du quartier des Quatre-Chemins, approbation du dossier d'étude préalable et création (page 47).
190W/19
,
17 janvier 1989
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition d'un immeuble sis 17 rue Lapérouse (page 79).
190W/25
,
7 février 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Soumission Gilardoni pour fournitures du carrelage nécessaire au revêtement du sol de la salle de manipulation à l'École primaire supérieure (page 55).
1006
,
20 novembre 1931
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affaires diverses (page 372).
1007
,
5 juillet 1938
délibération du conseil municipal
Îlot 27. - Contentieux SCOGIM / SEMIP, jugement : textes législatifs, ventes de terrains, procès-verbaux d'infractions, correspondance, permis modificatif, déclaration d'achèvement des travaux, courriers direction départementale de l'Équipement, protocole d'accord.
192W/233
,
1980-1985
Caisse des écoles. - Organisation de séjours de vacances, marché à procédure adaptée n° 2017072 : offres retenues des sociétés CEI, Anglophiles et Academic.
764W/492
,
2017
Registre des délibérations. - Entretien de l'éclairage public en 1963 (page 52).
7W/55
,
23 juillet 1963
délibération du conseil municipal
Gaz. - Syndicat des communes de la banlieue de Paris : comités techniques, circulaires, délibérations (1947), circulaires, comptes rendus des comités techniques et délibérations, rapports d'exploitation (1930-1931).
V/45
,
1930-1947
Dossiers médicaux n° 27664-27895.
760W/236
,
2007-2019