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BIBH/ETHNO/1/5
,
18
Dossiers administratifs de BRA à CHA.
477W/9
,
1962-2005
Registre des délibérations. - Indemnité de cherté de vie au personnel communal (page 230).
1000
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8 novembre 1916
délibération du conseil municipal
Plan local d'urbanisme (PLU). - Périmètre du PLU, définition : comptes rendus de réunions, correspondance, rapports.
532W/4
,
2005
15 rue Lépine, surélévation d'un pavillon : permis de construire.
21W/20/13, 4Fi/1493/2, 4Fi/1493/3
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1930
permis de construire
Remise du prix du meilleur site web : photographies.
759W/1473
,
avril 2002
photographie
SCHMITT Paul
H/21
Registre des délibérations. - Installation d'un système informatique pour la télésurveillance et la télégestion des chaufferies, demande de subvention au conseil régional d'Île-de-France (page 15).
90W/12
,
1er décembre 1983
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Soutiens de famille classe 1904 (page 322).
995
,
19 avril 1905
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Renouvellement de matériel de protection maternelle et infantile (PMI), demande de subvention à la direction départementale des Affaires sanitaires et sociales (page 68).
90W/9
,
11 mai 1982
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Emprunts de 1976 auprès de la Banque industrielle et commerciale de la région nord de Paris, approbation des actes modificatifs portant nouveaux tableaux d'amortissement (page 3).
90W/3
,
30 décembre 1976
délibération du conseil municipal
Référendum sur le projet de Constitution, pièces d´identité retenues pour les électeurs : affiche.
1Fi/751
,
28 septembre 1958
affiche
Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux des dépenses n° 1676 à 1700.
701W/37
,
2015
Registre des délibérations. - Augmentation du traitement des six agents de police aux Quatre-Chemins (page 60).
997
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19 juin 1908
délibération du conseil municipal
6 rue Kléber. - Édification d'un hangar devant servir de dépôt annexe pour d'anciennes machines d'imprimerie et du matériel, agrandissement du premier étage et édification d'un bâtiment destiné aux vestiaires : permis de construire 49.3004, 52.3459 et 56.3686.
43W/120/6
,
1949-1954
permis de construire