Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
802W/37
,
2018
Registre des délibérations. - Consultation d'orthodontie au centre municipal de santé (CMS) Cornet, institution d'une participation (page 70).
90W/20
,
3 mars 1988
délibération du conseil municipal
Personnel communal : fiches de paie (LAU-LE B).
170W/138
,
1993
Subventions aux associations, demande : formulaires, budgets prévisionnels, comptes de résultat (2003) ; accord : conventions de fonctionnement (2002).
535W/11
,
2002-2003
Secteur de Pantin-Centre : dossiers sociaux (Alo à Bel).
300W/2
,
1996
1 rue Montgolfier : déclaration de travaux DT 98B0043.
323W/22/10
,
1998
déclaration de travaux
Dossiers médicaux n° 109412-109586.
760W/677
,
2007-2019
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Îlot 27 et ZAC de l'Îlot 51 : actes de cession.
297W/14
,
1979-1986
Registre des délibérations. - Modification au plan d'aménagement communal en ce qui concerne le zoning (page 384).
1008
,
19 mars 1947
délibération du conseil municipal
Arrêtés municipaux du personnel de la ville pour l'année 2001 du n° 2001/2161 au n° 2001/2620.
419W/71
,
25/07/2001-24/09/2001
Personnel d'encadrement : dossiers individuels LAP à LU.
153W/11
,
1991
62 avenue Jean-Lolive : permis de construire PC 10B0011.
615W/32/3
,
14/04/2010-01/10/2011
permis de construire
Ordonnance concernant le stationnement des voitures, bêtes de trait et de somme et le dépôt des hottes, mannes, paniers et denrées sur la voie publique : affiche.
1Fi/2250
,
14 juin 1873
affiche
Registre des délibérations. - Désignation de six délégués du conseil municipal au conseil d'administration de l'office public d'habitations à loyer modéré (HLM) (page 161).
7W/54
,
26 mars 1959
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement de trottoirs route des Petits-Ponts (page 237).
991
,
12 mai 1893
délibération du conseil municipal