Toutes les ressources 74 461 résultats (20ms)
43W/159/3
,
1948
permis de construire
Affaires contentieuses.
128W/2
,
s.d.
DOUNY René
H/18
Registre des délibérations. - Vente de vieux matériaux (page 52).
988
,
15 octobre 1886
délibération du conseil municipal
Dépenses de fonctionnement de la Ville : bordereaux des dépenses n° 1917-1975.
821W/30
,
2018
Dossiers médicaux n° 13371-13691.
760W/168
,
2010-2019
31 voie de la Résistance, modification d'une toiture : déclaration de travaux DT 04B0077.
460W/22/5
,
2004-2005
déclaration de travaux
Recettes de la ville : titres de recettes pour les centres gestionnaires n° 721 natures 7478 à 7788 à n° 732.
701W/66
,
2015
Registre des arrêtés du maire n° 1455 à 1947.
82W/44
,
09/10/1987-30/12/1987
Dossiers médicaux n° 24123-24323.
760W/219
,
2008-2019
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
797W/315
,
1993-2018
.pdf et .odt
Registre des délibérations. - Droit de préemption pour le 37-39 rue Rouget-de-l'Isle (page 44).
90W/7
,
26 juin 1980
délibération du conseil municipal
Décisions du maire : 1 à 29.
355W/43
,
11/01/2000-23/02/2000
Registre des délibérations. - Achat de la maison Lecoq (page 273).
979
,
11 février 1865
délibération du conseil municipal
Dossiers médicaux (de 3072 à 3529).
519W/13
,
2004