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H/19
Dialogue social, activités du chargé de mission : notes, compte rendu de rencontre, rapports, bilans, tableaux récapitulatifs d'activité, listes de pistes d'actions, charte du dialogue social, fiches de poste, réglementation, documentation (2007-2014) ; panneaux syndicaux : avis public, publicité, notes, correspondance (2007-2008). Confédération générale du travail (CGT), formations spécifiques des agents syndiqués : attestations de stage, liste des participants (2009) ; participation au congrès confédéral et départemental : tableaux récapitulatifs des demandes et avis, liste de participants (2009). Mutuelle nationale territoriale et Mutuelle nationale des fonctionnaires de collectivité territoriale, partenariat : note, conventions, délibérations du conseil municipal, réglementation, documentation, correspondance (2007-2010). Mutuelle nationale territoriale, opération de sensibilisation à l'utilisation des défibrillateurs : note, bilan, correspondance (2011). Protection sociale complémentaire, mise en place de la participation employeur après consultation des agents : résultats de la consultation, procès-verbal, notes, supports de réunion, rapport, comparatifs des offres, saisine préalable pour avis du comité technique paritaire, conventions, délibérations du conseil municipal, tract, contrats de mandatement pour le règlement des sommes dues au titre du contrat, réglementation, documentation, correspondance, règlement, lettre interne Transversales d'octobre 2013 (2011-2013).
805W/14
,
2007-2014
168 avenue Jean-Jaurès. - Centre-bus de Flandre, construction d'un abri pour les deux-roues : permis de construire PC 99B0025.
374W/12/2
,
1999-2000
permis de construire
8 rue Pierre-Brossolette : déclaration de travaux DT 95B0041.
271W/42/3
,
1995
déclaration de travaux
Consultation avec les chefs d'entreprise de la zone d'activités Cartier-Bresson : photographies.
814W/382
,
mars 1993
Registre des délibérations. - Avenant au traité de concession des marchés (page 325).
1007
,
31 mars 1938
délibération du conseil municipal
Personnel communal : dossiers administratifs (LEC à LEP).
726W/40
,
1971-2017
Pôle « nord » : dossiers sociaux (PH-SID).
719W/17
,
2008-2016
20 rue Méhul et 1 rue Meissonnier, implantation d'un atelier d'outillage : permis de construire.
21W/22/26, 4Fi/1609/9
,
1970
permis de construire
Personnel communal : dossiers administratifs (de MACI à MAK).
603W/101
,
1983-2011
Registre des délibérations. - Budget primitif de 1909 (page 22).
997
,
22 mai 1908
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Propositions diverses (page 327).
982
,
21 novembre 1875
délibération du conseil municipal
Décisions du maire : bordereaux d'envoi et pièces de dossiers n° 116-135.
930
,
1980
50-56 et 62 avenue Édouard-Vaillant, changement des menuiseries extérieures des 195 logements de l'ensemble d'immeubles résidentiels : déclaration préalable de travaux DP 13B0091.
692W/10/5
,
04/10/2013-19/12/2013
déclaration préalable
Dossiers médicaux n° 41236-41323.
760W/353
,
2009-2019