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429W/12/3
,
2001
déclaration de travaux
21-23 rue Courtois, transformation d'un bureau en logement : permis de construire PC 08B0024/1.
591W/54/1
,
10/02/2010-10/02/2010
permis de construire
Protection de l'enfance : dossiers sociaux.
797W/577
,
2002-2018
.pdf et .odt
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation d'un ensemble de logements, de commerces et d'activités. - Planning et calendrier prévisionnels (1992-1999). Cession des charges foncières (1993-1994). Financement (1991-1997). Impôts fonciers (1993-1996). Consultation pour l'élaboration du schéma d'architecture et d'urbanisme : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, dossier de création, règlement particulier, dossier de réalisation modificatif, plans, cahier des clauses techniques particulières, projets des candidats (Cabinet Henri Gaudin, M. Éric Daniel-Lacombe, Cabinet Bernard Huet, M. Christian Raulet, Cabinet Pierre Granveaud), analyse des projets (1993).
474W/72
,
1991-1999
Rêves de la montagne d'or
BIBH/ART/018
,
244
Registre des délibérations. - Emploi des taxes spéciales d'octroi de 1897 (page 512).
993
,
10 juin 1898
délibération du conseil municipal
Protection de l'enfance : fiches de signalements d'enfants en danger ; actions éducatives en milieu ouvert (AEMO) : recherches, études.
378W/3
,
1995-1999
9 rue Étienne-Marcel : déclaration préalable de travaux DP 12B0034.
615W/2/9
,
24/04/2012-11/07/2012
déclaration préalable
« Françaises ! Pour une assemblée constituante souveraine, vous répondrez oui à la première question et non à la deuxième » : affiche.
1Fi/997
,
1945
affiche
Chocolaterie Perron. - Bâtiments désaffectés : 7 photographies de la cour et de l'intérieur des bâtiments (1996). Démolition : 8 photographies (1997).
120Z/9
,
1996-1997
photographie
4-6 rue Jean-Nicot : permis de construire PC 87B2367/1.
159W/53/3
,
1988-1989
permis de construire
Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'îlot 27 : convention entre la Ville et l'office municipal d'habitations à loyer modéré (HLM) pour la construction de la crèche (page 33).
90W/1
,
19 juin 1975
délibération du conseil municipal
Réunions de coordination de l'OPAH du Centre-ville. Centre-ville Sept-Arpents : bilan général de l'OPAH. Dossiers sur le fonds de solidarité logement, la conférence communale du logement et les logements sociaux.
297W/10
,
1995-1997
Aide départementale allouée par le conseil général pour les allocataires du revenu minimum d'insertion (RMI) : attestation de stage ou d'entrée dans le dispositif de suivi du RMI, liste des bénéficiaires et récapitulatif des aides facultatives par organisme (chèque mobilité).
450W/44
,
03/2003
Registre des délibérations. - Activités du service culturel, tarifs réduits aux abonnés et carte de fidélité (folio 20 verso).
400W/3
,
10 décembre 1992
délibération du conseil municipal