Toutes les ressources 74 461 résultats (101ms)
979
,
25 mai 1864
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marche des trains sur les chemins de fer de l'Est (page 137).
988
,
11 février 1887
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mariage Bourgeois-Tassart : déclaration (page 27V).
974
,
25 floréal an 11
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Matériel (page 43).
7W/53
,
9 mai 1952
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Matériel 82 C simple espace du service du personnel, contrat de maintenance avec IBM (page 7).
90W/6
,
7 juin 1979
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Matériel automobile Berliet en 1969, approbation du marché de gré à gré établissements Jouneau (page 18).
7W/57
,
28 février 1969
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Matériel automobile Berliet, marché de gré à gré Établissements Jouneau (page 65).
7W/56
,
13 février 1967
Registre des délibérations. - Matériel automobile à réformer (page 48).
7W/54
,
19 mai 1959
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Matériel automobile, acquisition de deux véhicules Citroën : approbation des marchés (page 55).
7W/56
,
23 décembre 1966
Registre des délibérations. - Matériel automobile, marché de gré à gré avec la Société nouvelle d'exploitation et de commerce automobile (Noveca) (page 83).
7W/58
,
17 décembre 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Matériel automobile, marché de gré à gré avec les Grands Garages de Pantin (page 74).
7W/56
,
14 avril 1967
Registre des délibérations. - Matériel automobile, marché de gré à gré Régie nationale des usines Renault (page 55).
7W/57
,
18 septembre 1969
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Matériel automobile, marché de gré à gré Savifrance (page 58).
7W/60
,
28 juin 1972
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Matériel d'illumination, avenant de régularisation au marché du 15 novembre 1968 société Comptoir Paris Sud Electric (page 58).
7W/58
,
30 septembre 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Matériel d'illumination, marché de gré à gré Comptoir Paris Sud Electric (page 187).
7W/56
,
15 novembre 1968