Toutes les ressources 74 461 résultats (17ms)
743W/35/1
,
26/09/2014-18/05/2015
permis de construire
Registre des délibérations. - Liquidation de la pension de retraite de monsieur Pécheur employé d'octroi (page 108).
995
,
18 août 1903
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Enlèvement des ordures ménagères en 1928 (page 143).
1004
,
26 octobre 1927
délibération du conseil municipal
Courriers, enregistrement : fiches d'enregistrement des courriers et secours reçus et envoyés.
448W/8
,
2001-2002
Registre des délibérations. - Marché avec Fresca, avenant pour augmentation du montant annuel du marché (page 87).
90W/2
,
19 novembre 1976
délibération du conseil municipal
Compte administratif : registre.
371W/4
,
1993
Dossiers médicaux n° 39139-39203.
760W/338
,
2008-2019
2. Pantin - Entrée du pont de Pantin.
2FI/613
carte postale N/B
Registre des délibérations. - Honoraires de l'avocat maître Brandon (page 74).
7W/57
,
14 novembre 1969
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Substitution Giletta Papillon (page 22).
989
,
24 février 1888
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cession à la Compagnie des entrepôts et magasins généraux de Paris d'une parcelle de terrain à l'angle des rues Blanche et Solférino (page 257).
983
,
4 septembre 1877
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Classement dans la voirie communale de la rue Marcelle (page 260).
7W/54
,
16 juin 1961
délibération du conseil municipal
Dossiers de congés maladie et d'accidents du travail (de Sis à Voi).
583W/12
,
1981-2010
Mutualité scolaire : registre d'immatriculation des enfants (1901, 1905-1908).
R/74
,
1901-1908
15-29 rue Rouget-de-Lisle, construction d'un ensemble immobilier de 92 logements : permis de construire PC 98B0017/1.
429W/44/2
,
2002
permis de construire