Toutes les ressources 74 461 résultats (33ms)
760W/482
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2009-2019
Entretien des ascenseurs monte-charges et portes automatiques des bâtiments communaux, marché à procédure adaptée : offre retenue société Otis.
634W/86
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2009-2011
Quartier nord : dossiers sociaux (BIC à BOU).
645W/6
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2009-2011
Locaux des artisans du pôle des métiers d'art (Maison Revel), gestion par le bailleur Epareca : tableaux récapitulatifs des loyers des artisans, factures, diagnostic du pôle, notes de présentation des ateliers, bail, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, comptes rendus de réunions, convention locative, avenants à la convention, correspondance.
683W/6
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2009-2011
Dossiers dentaires n° 16740-16896.
760W/832
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2009-2019
Dossiers dentaires n° 24077-24283.
760W/864
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2009-2019
Dossiers médicaux n° 88332-88581.
760W/585
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2009-2019
Dossiers médicaux n° 4758-4790.
760W/65
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2009-2018
Dossiers médicaux n° 131201-131729.
760W/713
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2009-2019
Groupe scolaire Joliot-Curie, restructuration partielle. - Études géotechniques et structurelles : pièces contractuelles du marché 09-C028, rapports, plans (2009-2012). Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé : plan général, plan particulier pour la restructuration du service de restauration (2009-2011). Recherche d'amiante : plan de retrait et d'encapsulation de matériaux contenant de l'amiante, diagnostic, certificats d'élimination, rapport final d'intervention (2010-2012). Raccordement électrique : conventions, correspondance, plans (2010-2011).
730W/44
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2009-2012
Conseil municipal du 20/10/09 : dossiers de séance Aménagement urbain (n°01-02-03-04), Habitat (n°05), Affaires culturelles (n°07-08), Affaires sanitaires et sociales (n°09-10-11), Marchés (n°12-13-14-15-16-17-18-19), Affaires techniques (n°20), Ressources humaines (n°21), Affaires diverses (n°22), Information (n°23).
595W/5
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2009
Dossiers médicaux n° 82921-83123.
760W/563
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2009-2019
Budget primitif 2009.
602W/165
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2009
Paysage-Bahia
OAP/249
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2009
peinture
Dossiers médicaux n° 20571-21004.
760W/200
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2009-2019