Conseil municipal du 20/10/09 : dossiers de séance Aménagement urbain (n°01-02-03-04), Habitat (n°05), Affaires culturelles (n°07-08), Affaires sanitaires et sociales (n°09-10-11), Marchés (n°12-13-14-15-16-17-18-19), Affaires techniques (n°20), Ressources humaines (n°21), Affaires diverses (n°22), Information (n°23).

• Cote :

  595W/5

• Dates :

  2009

• Conditions d'accès :

  Communicable à partir de 2009