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503W/30/27
,
1999-2000
certificat d'urbanisme
Registre des délibérations. - Demandes de subventions (page 98).
1003
,
7 novembre 1924
délibération du conseil municipal
52 avenue Édouard-Vaillant, aménagement de local commercial : permis de construire PC 83B0466.
129W/23/2
,
1983
permis de construire
Distribution exceptionnelle de titres de rationnement aux jeunes gens nés entre le 1er octobre 1919 et le 31 décembre 1922 : affiche.
1Fi/1629
,
20 juin 1943
affiche
Dossiers individuels des agents (DUT-LEF).
61W/8
,
1987
Registre des délibérations. - Augmentation de la part fixe des conducteurs de taxis parisiens salariés (page 18).
90W/5
,
12 octobre 1978
délibération du conseil municipal
Élections législatives, ouverture du scrutin : affiche.
1Fi/2280
,
23 juin 1968
affiche
Registre des délibérations. - Extension de l'activité des consultations dentaire, approbation de l'avenant n° 1 (page 52).
90W/22
,
22 septembre 1988
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Aménagement de la place du Marché aux Courtillières, approbation du marché d'ingénierie et d'architecture Macheret (page 97).
90W/12
,
12 juillet 1984
délibération du conseil municipal
Conseil municipal, dossier de séance du 18 mars 1999 (I Affaires financières, II Urbanisme et affaires foncières, IV Affaires socio-culturelles, V Marchés (A à E), VI Affaires techniques (A à G), VII Personnel, VIII Affaires diverses).
355W/5
,
18/03/1999
Kemal
BIBH/ART/019
,
95
Accidents scolaires : déclarations aux assurances [nom du directeur d'école ou de l'instituteur, identité de l'enfant, lieu et circonstances de l'accident, type de blessure].
R/16
,
1964-1969
Portrait de Solange Guéry, graphiste au service Communication : photographies.
759W/1993
,
9 juillet 1998
photographie
Registre des délibérations. - Commissions et sociétés : nomination de délégués (page 206).
986
,
28 mai 1884
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur et de l'institutrice en 1843, instauration d'une surimposition extraordinaire (n° 12/94 page 76).
977
,
8 mai 1842
délibération du conseil municipal