Toutes les ressources 74 461 résultats (17ms)
743W/6/3
,
12/05/2017-12/07/2017
déclaration préalable
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
797W/409
,
1993-2018
.pdf et .odt
TROTTE Marcel Frédéric
H/18, H/23
Conseil municipal du 4 mars 2004 : dossiers de séance (VII Affaires techniques, VIII Démocratie locale et vie associative, IX Prévention sécurité, X Personnel, XI Information et communication, XII Développement économique).
472W/3
,
04/03/2004
Registre des délibérations. - Entretien des rues et trottoirs en 1928 (page 127).
1004
,
26 octobre 1927
délibération du conseil municipal
Archives de l'association sportive Démarrez jeunesse
215Z/1-20
,
2001-2022
Registre des délibérations. - Cession de terrain rue Courtois (page 333).
991
,
1er décembre 1893
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Logements insalubres (page 135).
986
,
17 août 1883
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Secours d'études Dumont (page 337).
1004
,
18 décembre 1928
délibération du conseil municipal
Dossiers médicaux n° 78923-79150.
760W/545
,
2007-2019
Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie, versement à la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) d'un acompte au titre de la participation de la Commune à l'équilibre de l'opération d'aménagement (folio 72).
400W/12
,
28 novembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination de deux commissaires répartiteurs pour l'an XIII (page 35V).
974
,
1er germinal an 12
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Collège d'enseignement secondaire Jean-Lolive, construction d'une loge de gardien et installation d'un portier électronique dans les logements de fonction sur les crédits déconcentrés pour les établissements du second degré programme 1976 (page 7).
90W/2
,
25 mars 1976
délibération du conseil municipal
6 rue des Pommiers, réagencement d'un immeuble et réhabilitation des logements en fond de cour : permis de construire PC 20B0022.
828W/30/4
,
2020-2021
permis de construire
Résidences sociales : formulaire de demande d'aide, évaluation sociale, procès-verbal d'accord du département, procès-verbal de paiement par la Caisse d'allocations familiales, correspondance (dossiers A à V).
676W/1
,
2012-2013