STOCKBAUER Gustave
H/23
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Rue de l'Hôtel-de-Ville et place de la Gare : permis de construire.
21W/16/8, 4Fi/1327
,
1922
permis de construire
Caisse nationale de prévoyance retraites des cadres, régime de retraite : indications, explications, notes d'information (1971-1979) ; bordereaux de versements (1970-1979). Institution de retraites complémentaires des cadres supérieurs (Ircasup), assemblées générales (1981-1982) ; indications, explications, contrats d'adhésions et cotisations (1979-1982). Cadres à employeurs multiples (Capimmec), appels à cotisations (1970-1983) ; informations (1981-1983).
50Z/3
,
1970-1983
Journal des mandatements de la ville : mandat n° 11331 à 12648 bordereau n° 951 à 1053.
410W/132
,
17/10/2000-14/11/2000
42 rue Gabrielle-Josserand : permis de construire PC14B0003.
743W/46/2
,
16/01/2014-22/07/2014
permis de construire
Liste électorale générale : registre (Q-Z).
336
,
1973
182 avenue Jean-Lolive : permis de construire.
43W/111/1
,
1957
permis de construire
Rénovation d'un bâtiment qui deviendra la Maison de la justice et du droit rue du Pré-Saint-Gervais : photographies.
814W/647
,
novembre 1991
Vie politique. - Élections municipales : dossier politique, maquette et textes de la brochure programme de la municipalité sortante, résultats, listes en présence, circulaires préfectorales, liste des bureaux de vote, demande de matériel.
282W/47
,
1971
Hélène-Cochennec : cahier des clauses techniques particulières, délibération du conseil municipal, plans, lots, cahier des clauses techniques particulières provisoire sans détail.
174W/120
,
1986-1989
Portrait de Mireille Antonio-Foucault : photographies.
759W/1943
,
10 février 1997
photographie
Registre des délibérations. - Procès-verbal de la séance du 6 novembre 1953 (page 277).
7W/63
,
26 avril 1954
délibération du conseil municipal
Personnel d'encadrement, dossiers individuels : papiers d'identité, contrats, fiches de paies, certificats, attestations Assedic (C).
286W/4
,
1996
Registre des délibérations. - Transformations de postes (folio 63).
400W/4
,
26 mai 1993
délibération du conseil municipal
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, réalisation d'une résidence de 135 logements pour étudiants et d'un logement pour le gardien au 135, avenue Jean-Lolive. - Projet de construction : plans, documentation, correspondance, cahier des charges (1991-1996). Permis de construire (1997). Les Nouveaux Constructeurs : correspondance, comptes rendus de réunions, convention d'assistance (1996). SAE Immobilier : correspondance, pré-rapport d'expertise, convention d'assistance (1997-1998). Bati-Pro : correspondance, promesse de vente, documentation, cahier de limites de prestations, certificat, convention d'assistance, règlement de chantier (1996). Stim-Batir : correspondance, promesse de vente, compte rendu d'entretien, documentation (1995-1996). Réside Études : convention de location de places de parking, correspondance, promesse de vente, comptes rendus de réunions, plans, documentation (1996-1998).
474W/179
,
1991-1998