Toutes les ressources 74 461 résultats (28ms)
645W/7
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2008-2011
Accueil d'étrangers par un résident pantinois pour une durée limitée : attestations d'accueil, formulaire de demande, copies de pièces d'identité, de quittances de loyer, de déclarations d'impôts (dossiers 271 à 313).
551W/22
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2008
Dossiers dentaires n° 6-154.
760W/753
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2008-2019
Commission FSL divers dossiers : dossiers de F à T.
657W/30
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2008-2011
Groupe scolaire Jean-Jaurès, restructuration. - Phase projet : dossier diagnostic, programme fonctionnel et architectural détaillé, avant-projet sommaire (2008-2009). Suivi du dépôt du permis de construire PC 09B0014 : dossier complet, notes, correspondance (2009).
730W/52
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2008-2009
Immeuble sis 27 rue des Sept-Arpents, dossier d'acquisition à un particulier n° 08-357 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance.
737W/48/2
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2008
Dossiers médicaux n° 35888-35934.
760W/302
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2008-2019
Dossiers scolaires de ST à TAR.
196Z/99
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2008-2017
SIPPEREC (Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication), SEDIF (Syndicat des eaux d'Île de France), SIGEIF (Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île de France), SYCTOM (Syndicat mixte central de traitement des ordures ménagères), SITOM (Syndicat intercommunl de traitement des ordures ménagères), réunions du comité d'administration/conseil d'administration/du bureau : convocations, comptes rendus, rapports d'activité, liste des partenaires, compte administratif, budget.
610W/44
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2008
Dossiers médicaux n° 14294-14401.
760W/172
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2008-2019
Dossiers médicaux n° 42927-43078.
760W/363
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2008-2019
Services techniques : notes des services, comptes rendus des réunions, dossier antennes-relais, projet de rénovation urbaine (PRU) des Courtillières, base de loisirs de la Corniche des Forts.
596W/9
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2008-2011
Service Propreté. - Réclamations des usagers, suivi : tableau (2009). Réclamations des usagers, bilan : tableaux (2008-2010). Prestations mécanisées, réalisation : grille de renseignements (2009). Affichages sauvages : correspondance, photographies (2009).
600W/53
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2008-2010
Dossiers médicaux n° 92141-92278.
760W/599
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2008-2019
Relations avec la préfecture : correspondance, documentation, notifications de subventions.
601W/177
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2008