Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
7W/55
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7 janvier 1963
délibération du conseil municipal
Funérailles et lieux de sépulture. - Transports de corps, soins de conservation, moulages de corps, inhumations, exhumations, demandes de crémation, dispersions de cendres, dépôts et retraits d'urnes funéraires : déclarations préalables, autorisations délivrées par le maire (mars-avril 2015).
715W/46
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2015
« Appel à la population pantinoise » : affiche.
1Fi/2809
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24 avril 1961
affiche
Registre des délibérations. - Compte de Gaz de France en 1969 (page 46).
7W/58
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30 septembre 1970
délibération du conseil municipal
Spectacle « Les Jeanne » : affiche.
1Fi/3234
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2 juin 1978
affiche
Dossiers médicaux n° 41236-41323.
760W/353
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2009-2019
Dossiers sociaux du quartier sud : liste alphabétique de SRI à TON.
660W/50
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2004-2012
Registre des délibérations. - Vente de terrain rue des Sept-Arpents par monsieur Pottier (page 248).
990
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13 mai 1891
délibération du conseil municipal
Grand bal de nuit organisé par l´Amicale d'entraide des Forces françaises de l'intérieur (FFI) pantinois : affiche.
1Fi/1760
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1er mars 1947
affiche
Personnel communal : dossiers administratifs (de MOUS à NAS).
603W/108
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1990-2011
Projet 42 (étude pour la rénovation du 42, avenue Édouard Vaillant) et projet Vent de couleurs. - Projets du secteur : bilans et perspectives.
257W/11
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1981-1985
Dérogation au repos dominical : arrêtés municipaux d'ouverture exceptionnelle de magasins.
161W/47
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1992
Caisse des écoles : dossiers de personnel de Q à RE.
727W/26
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2005-2017
Registre des délibérations. - Achat d'une voiture échelle (page 293).
7W/53
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9 juillet 1956
délibération du conseil municipal
117W
117W/1-8
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1981-1991