Toutes les ressources 74 461 résultats (4ms)
826W/446
,
2006-2022
.pdf et .odt
5 rue des Berges, fermeture d'une loggia et remplacement d'une fenêtre par une porte fenêtre : déclaration préalable de travaux DP 15B0008.
692W/3/4
,
18/02/2015-09/04/2015
déclaration préalable
Personnel communal : fiches de paie (LAB-LAC).
170W/129
,
1993
67 rue Cartier-Bresson : permis de construire.
21W/5/22, 4Fi/806/1, 4Fi/806/2
,
1925-1935
permis de construire
16 rue Charles-Auray [ancienne rue de Montreuil], construction d'un bâtiment : permis de construire.
21W/23/7, 4Fi/1637
,
1919
permis de construire
163-165 rue du Bois, démolition d'un escalier extérieur : permis de démolir PD 06B0008.
521W/14/2
,
29/03/2006-22/06/2006
Permis de démolir
Registre des délibérations. - Soumission pour fourniture d'effets d'habillement (page 385).
1001
,
14 juin 1921
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Achèvement des trottoirs de la route nationale n° 3 (page 40V).
981
,
6 novembre 1872
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition d'un immeuble sis 11 bis quai de l'Ourcq (page 18).
90W/14
,
18 juin 1985
délibération du conseil municipal
Dossiers administratifs (GOZ-HAL).
419W/29
,
2002
49 rue Benjamin-Delessert, projet de construction d'un hangar démontable : permis de construire.
21W/2/48, 4Fi/591
,
1927
permis de construire
Registre des délibérations. - Élection du troisième adjoint (page 24).
7W/63
,
9 mai 1953
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance : budget primitif de 1879 (page 479).
983
,
21 mai 1878
délibération du conseil municipal
Enfants nés en 2003 et en 2004, suivi médical : dossiers médicaux.
554W/2
,
02/09/2003-24/11/2006
Prestation repas attribuée aux enseignants, demande de remboursement à l'académie : listings de présence des enseignants à la cantine, tableaux récapitulatifs des repas consommés par école, notes d'information (janvier-juillet 2017).
766W/26
,
2017