Toutes les ressources 74 461 résultats (4ms)
828W/20/1
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2020-2021
permis de construire
Déclaration d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 20-660 à 20-699.
809W/20
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2020
Subventions aux associations, dossiers de demandes : formulaires, statuts, listes des membres, rapports d'activité, budgets prévisionnels.
795W/15
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2020
832W
832W/1-17
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2020-2021
Fonds de solidarité pour le logement (FSL). - Commission du 5 mars 2020, dossiers individuels : formulaire de demande, évaluation sociale, procès-verbal du département, procès-verbal de paiement par la caisse d'allocations familiales, budget, correspondance.
827W/7
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2020-2021
128 rue Diderot. - Démolition partielle, réhabilitation et extension d'un bâtiment en vue de la relocalisation du Centre national des arts plastiques (Cnap) et d'une partie des réserves du Mobilier national : permis de construire PC 20B0030.
828W/12
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2020-2021
permis de construire
Aide sociale facultative. - Aides financières communales accordées par la commission du Fonds solidarité énergie (FSE) : bordereaux de décision.
833W/5
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2020-2021
2 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet, installation d'un climatiseur en toiture : déclaration préalable DP 20B0130.
822W/8/11
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2020-2021
déclaration préalable
Subventions aux associations, analyse globale : comptes rendus de réunions, notes, délibérations, bilans.
795W/18
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2020
24 rue Gabrielle-Josserand, création d'une fenêtre en façade : déclaration préalable DP 20B0129.
822W/9/12
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2020-2021
déclaration préalable
30 rue François-Arago, réhabilitation du bâtiment sur rue et surélévation du bâtiment en fond de parcelle : permis de construire PC 20B0024.
828W/14/7
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2020-2021
permis de construire
Contrats et décisions n° 1-188.
806W/38
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2020
Dépenses de fonctionnement du centre communal d'action sociale (CCAS) : bordereaux des dépenses n° 4-5, 9 et 17. Dépenses de fonctionnement du service de soins infirmiers à domicile (SSIAD) : bordereaux n° 1-12 et 42-44.
821W/102
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2020
78 avenue Édouard-Vaillant, création d'une terrasse et modification d'une ouverture : déclaration préalable DP 20B0141.
822W/7/13
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2020-2021
déclaration préalable
9 rue Pasteur, ravalement de la façade sur rue : déclaration préalable DP 20B0119.
822W/20/9
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2020-2021
déclaration préalable