Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (14ms)
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23 juin 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avenant n° 1 société Les Combustibles Guillier-Bouniol (page 7).
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27 février 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ensemble immobilier Kléber-Pommiers, accord amiable avec la société AOR (page 65).
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30 septembre 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Classement dans la voirie communale de la rue Honoré-d'Estienne-d'Orves, remise en ordre du réseau des chemins départementaux (page 64).
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30 septembre 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Directeur du bureau des Sports, poste contractuel (page 38).
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23 juin 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition de la propriété sise 108, avenue Jean-Jaurès (page 44).
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23 juin 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux de maçonnerie au centre de protection maternelle et infantile (PMI) 14, rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet, avenant au marché du 18 septembre 1969 entreprise Puech (page 60).
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30 septembre 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vœu relatif aux conditions de logement dans le foyer des travailleurs africains (page 80).
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30 novembre 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Classes vertes en 1970 (page 21).
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27 février 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Dénomination de voies communales (page 83).
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17 décembre 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction d'un égout type 180/108 rue du Débarcadère, approbation du dossier technique (page 56).
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30 septembre 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de matériel de bureau, petits mobiliers divers, matériel des collectivités et fournitures de bureau, marché de gré à gré Socopap (page 57).
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30 septembre 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux à exécuter par la Compagnie générale des eaux rue Marie-Louise (page 85).
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17 décembre 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Augmentation de l'effectif de la section du bâtiment du conseil des prud'hommes de Paris (page 39).
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23 juin 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ensemble scolaire des Allumettes, confirmation d'acquisition à l'amiable de la propriété sise 10, rue Honoré (page 47).
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30 septembre 1970
délibération du conseil municipal