Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (15ms)
7W/58
,
11 mai 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Traité de concession des marchés communaux (page 91).
7W/58
,
17 décembre 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Indemnité d'occupation de la bibliothèque sise 24, rue de la Paix (page 28).
7W/58
,
11 mai 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avis sur le compte de gestion de monsieur le receveur municipal en 1969 (page 47).
7W/58
,
30 septembre 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Collège d'enseignement secondaire (CES) Jean-Jaurès, prise en charge des frais de fonctionnement (page 88).
7W/58
,
17 décembre 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vœu sur l'emploi à Pantin (page 71).
7W/58
,
30 septembre 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition de la propriété sise 10, rue Honoré, vote d'un emprunt de 1 200 000 francs à la CRI (page 29).
7W/58
,
11 mai 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Honoraires de maître Gerrier, avoué (page 15).
7W/58
,
27 février 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de livres classiques et de bibliothèques scolaires pour l'année 1970, marché de gré à gré CDLP (page 36).
7W/58
,
23 juin 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Assurance responsabilité civile pour les cours du soir, police n° 2.223.978 Z (page 14).
7W/58
,
27 février 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition de matériel pour collecte hermétique d'ordures ménagères, marché de gré à gré société Semat (page 8).
7W/58
,
27 février 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Services techniques (page 38).
7W/58
,
23 juin 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Honoraires de maître Douzon (page 31).
7W/58
,
11 mai 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Centre administratif, nouveau taux de l'emprunt (page 17).
7W/58
,
27 février 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Indemnité de logement allouée aux instituteurs non logés à effet du 1er septembre 1969 (page 13).
7W/58
,
27 février 1970
délibération du conseil municipal