Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
7W/52
,
12 février 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Approbation de diverses soumissions (page 135).
7W/52
,
27 juillet 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Observations et réclamations (page 5).
7W/52
,
27 octobre 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élection du maire et des adjoints (page 1).
7W/52
,
27 octobre 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Piscine municipale (page 137).
7W/52
,
27 juillet 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ligne d'autobus n° 130 (page 268).
7W/52
,
24 avril 1951
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Procès-verbal de la précédente séance (page 246).
7W/52
,
18 avril 1951
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fédération nationale des déportés, internés, résistants et patriotes (page 231).
7W/52
,
12 février 1951
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Désignation des commissions (page 6).
7W/52
,
13 novembre 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition d'un terrain pour construction d'un groupe scolaire sur l'ancienne Cristallerie (page 95).
7W/52
,
2 décembre 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Chômage (page 124).
7W/52
,
27 juillet 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affaires diverses (page 275).
7W/52
,
11 juillet 1951
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget primitif de 1951 (page 255).
7W/52
,
18 avril 1951
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Métropolitain (page 111).
7W/52
,
4 février 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Procès-verbal de la précédente séance (page 270).
7W/52
,
11 juillet 1951
délibération du conseil municipal